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Compte rendu de réunion n° 62 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 04/03/2015
  1. Prise d'acte de la démission d'un membre de l'OPECST et de la désignation de son remplaçant
  2. Nomination de deux membres de l'OPECST au Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
  3. Examen du rapport d'évaluation, prévu par l'article L.1412-1-1 du Code de la santé publique, sur les conditions du débat public relatif à la fin de vie, de M. Jean-Yves Le Déaut, député, président, et M. Bruno Sido, sénateur, Premier Vice-président
Compte rendu de réunion n° 002 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/07/2013
  1. Échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission
Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/06/2016
  1. Audition de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire
Compte rendu de réunion n° 003 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 02/10/2013
  1. — Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014. 2
Compte rendu de réunion n° 122 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/02/2014
  1. I. Communication de M. Christophe Caresche sur les orientations européennes de politique économique pour 2014
  2. II. Communication de Mme Sandrine Doucet sur la consultation ouverte par la Commission européenne sur la sécurité des patients
  3. III. Examen du rapport d'information de Mme Sandrine Doucet sur le paquet législatif relatif aux nouvelles substances psychoactives (COM(2013) 618 final et COM(2013) 619 final)
  4. IV. Examen du rapport d'information de Mme Sandrine Doucet sur Erasmus
  5. V. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 04/04/2016
  1. Audition, à huis clos, de Mme Isabelle Gorce, directrice de l'administration pénitentiaire, et de Mme Fabienne Viton, cheffe du bureau du renseignement pénitentiaire
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 22/02/2017
  1. Audition de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), suite à la publication du rapport de la mission d'information sur la faisabilité technique et financière du démantèlement des installations nucléaires de base (Mme Barbara Romagnan, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 21/01/2015
  1. Réunion avec M. Robert Dussey, ministre des affaires étrangères et de la coopération de la République togolaise
Compte rendu de réunion n° 002 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 23/10/2013
  1. Audition de M. Christophe Sirugue, rapporteur pour avis de la commission des Affaires sociales sur les crédits pour 2014 du programme Égalité entre les femmes et les hommes de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/01/2017
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle (n° 4363) (M. Dominique Potier, rapporteur) 2