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Question écrite n° 8137 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 23/05/2023
animaux - Lutte contre la prolifération du frelon asiatique - Lutte contre la prolifération du frelon asiatique
Question écrite n° 142 de M. Fabien Di Filippo
Date de dépôt : 19/07/2022
fonction publique hospitalière - Statut de praticien hospitalier et contractuel désertification médicale - Statut de praticien hospitalier et contractuel désertification médicale
Question écrite n° 6661 de Mme Émilie Chandler
Date de dépôt : 28/03/2023
aménagement du territoire - Situation du projet Agoralim - Situation du projet Agoralim
Question écrite n° 16932 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 09/04/2024
impôts et taxes - Article 257 bis du CGI - Article 257 bis du CGI
Question écrite n° 16830 de M. Sylvain Carrière
Date de dépôt : 09/04/2024
accidents du travail et maladies professionnelles - Reconnaissance et prise en compte de l'exposition aux risques des pompiers - Reconnaissance et prise en compte de l'exposition aux risques des pompiers
Question écrite n° 7262 de M. Emmanuel Fernandes
Date de dépôt : 18/04/2023
biodiversité - Renouvellement de la liste des espèces « susceptibles d'occasionner des dégâts » - Renouvellement de la liste des espèces « susceptibles d'occasionner des dégâts »
Question écrite n° 18431 de M. François Ruffin
Date de dépôt : 11/06/2024
accidents du travail et maladies professionnelles - La lutte contre le mal-travail mérite un vrai budget - La lutte contre le mal-travail mérite un vrai budget
Question écrite n° 1614 de M. Boris Vallaud
Date de dépôt : 27/09/2022
professions de santé - Difficultés administratives des praticiens diplômés hors de l'UE - Difficultés administratives des praticiens diplômés hors de l'UE
Question écrite n° 15692 de M. Philippe Fait
Date de dépôt : 27/02/2024
prestations familiales - Handicap et emploi - Handicap et emploi
Question écrite n° 11236 de M. Victor Catteau
Date de dépôt : 12/09/2023
formation professionnelle et apprentissage - Baisse de la prise en charge des contrats d'apprentissage - Baisse de la prise en charge des contrats d'apprentissage