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Compte rendu de réunion n° 24 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 16/09/2020
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur l'accès à l'IVG (Mmes Marie-Noëlle BATTISTEL et Cécile MUSCHOTTI, corapporteures).
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 16/09/2020
  1. nomination du Bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur le programme de la mission.
Compte rendu de réunion n° 89 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 16/09/2020
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (texte de la Commission n° 3301) (M. Erwan Balanant, rapporteur) ;
  2. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi prorogeant le régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire (sous réserve de son dépôt).
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 16/09/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Béatrice Buguet, inspectrice générale des affaires sociales
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/09/2020
  1. – Cycle d'auditions sur la maladie de Lyme : table ronde « Les patients et le caractère chronique de la maladie de Lyme »
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/09/2020
  1. Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur la politique d'approvisionnement du ministère des Armées en petits équipements (MM. André Chassaigne et Jean-Pierre Cubertafon, co-rapporteurs).
  2. Nomination d'un co-rapporteur d'une mission d'information en lien avec la commission des affaires européennes, sur la coopération structurée permanente (CSP) de l'Union européenne.
  3. Nomination de deux co-rapporteurs d'une mission d'information sur le bilan des accords de Lancaster House.
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/09/2020
  1. Audition de M. Sylvain Grisot, urbaniste, chercheur à l'Université de Nantes, et MM. David Miet et Benoit Le Foll, architectes urbanistes initiateurs du projet « BIMBY », sur le thème de la lutte contre l'artificialisation des sols et l'étalement urbain
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/09/2020
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la Méditerranée orientale avec M. David Amsellem, spécialiste des questions énergétiques au Proche-Orient, docteur en géopolitique, contributeur régulier de la revue Hérodote et auteur de l'article " Méditerranée orientale : de l'eau dans le gaz ? " dans la revue Politique étrangère, M. Jalel Harchaoui, spécialiste de la Libye, chercheur à l'Institut des relations internationales de Clingendael aux Pays-Bas, et Mme Dorothée Schmid, responsable du programme Turquie contemporaine et Moyen-Orient de l'Institut français des relations internationales (IFRI).
  2. Nomination d'un rapporteur pour avis sur le PLF 2021
Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 16/09/2020
  1. – examen, pour avis, par délégation de la commission des affaires économiques, des articles 8 à 16, 16 bis, 16 ter, 17, 21, 23 et 24 du projet de loi, adopté par le Sénat, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union Européenne en matière économique et financière (n° 3196) (M. Michel LAUZZANA, rapporteur pour avis)
  2. – examen du rapport d'application sur la loi n° 2018-898 relative à la lutte contre la fraude (Mme Émilie CARIOU et M. Éric DIARD, rapporteurs)
  3. - audition de M. Jean-René CAZENEUVE sur le rapport remis au Premier ministre sur l'impact de la crise du Covid-19 sur les finances locales
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/09/2020
  1. – Cycle d'auditions sur la maladie de Lyme : table ronde sur l'état des connaissances scientifiques