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- N° 3343 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Marie-Noëlle Battistel et Mme Cécile Muschotti déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'accès à l'interruption volontaire de grossesse
- Date de dépôt : 16/09/2020
- Voir le dossier (Accès à l'interruption volontaire de grossesse)
- N° 3339 tome 1 - Rapport de Mme Valérie Gomez-Bassac, M. Philippe Berta, Mme Danièle Hérin et M. Pierre-Alain Raphan sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n°3234).
- Date de dépôt : 16/09/2020
- Voir le dossier (Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030)
- N° 3344 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Typhanie Degois déposé par la commission des affaires européennes sur la protection du bien-être animal au sein de l'Union européenne
- Date de dépôt : 16/09/2020
- Voir le dossier (Protection bien-être animal au sein de l'Union européenne)
- N° 3342 - Proposition de loi de M. Loïc Prud'homme visant à libérer l'espace public de la manipulation publicitaire
- Date de dépôt : 16/09/2020
- Voir le dossier (Libérer l'espace public de la manipulation publicitaire)
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
- Date de réunion : 15/09/2020
- Suite de l'examen des articles du projet de loi, adopté par le Sénat, d'accélération et de simplification de l'action publique (n° 2750 rect.) (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur).
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 15 septembre 2020
- Date de séance : 15/09/2020
- 1. Inclusion dans l’emploi par l’activité économique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 15/09/2020
- – Suite de l'examen des articles du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234) (Mme Danièle Hérin, rapporteure générale, M. Philippe Berta, Mme Valérie Gomez-Bassac et M. Pierre-Alain Raphan, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 52 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
- Date de réunion : 15/09/2020
- – audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) de 2014 à 2018 ;
- Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
- Date de réunion : 15/09/2020
- Audition, ouverte à la presse, de M. Mario Stasi, président de la Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme (LICRA), avocat au barreau de Paris.
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
- Date de réunion : 15/09/2020
- Suite de l'examen des articles du projet de loi, adopté par le Sénat, d'accélération et de simplification de l'action publique (n° 2750 rect.) (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur).
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