740650 résultats trouvés
- Question écrite n° 15637 de Mme Chantal Jourdan
- Date de dépôt : 27/02/2024
- enseignement secondaire - Groupes de niveau et dotations horaires globales - Groupes de niveau et dotations horaires globales
- Question écrite n° 5887 de M. Nicolas Dragon
- Date de dépôt : 21/02/2023
- terrorisme - Rapatriement en France de femmes djihadistes de Syrie - Rapatriement en France de femmes djihadistes de Syrie
- Question écrite n° 18103 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 28/05/2024
- état civil - Transcription des mariages conclus à l'étranger - Transcription des mariages conclus à l'étranger
- Question écrite n° 1695 de M. Nicolas Forissier
- Date de dépôt : 04/10/2022
- associations et fondations - Revalorisation de l'engagement associatif - Revalorisation de l'engagement associatif
- Question écrite n° 12712 de M. Romain Daubié
- Date de dépôt : 07/11/2023
- institutions sociales et médico sociales - Exonération de taxe foncière pour les Ehpad et les résidences seniors autonomes - Exonération de taxe foncière pour les Ehpad et les résidences seniors autonomes
- Question au Gouvernement n° 1668 de Mme Danielle Simonnet
- Date de dépôt : 13/03/2024
- numérique - Travailleurs des plateformes numériques - Travailleurs des plateformes numériques
- Question écrite n° 12386 de M. Frank Giletti
- Date de dépôt : 24/10/2023
- industrie - Quel remplaçant pour l'Alphajet au-delà de 2035 pour la patrouille de France ? - Quel remplaçant pour l'Alphajet au-delà de 2035 pour la patrouille de France ?
- Question écrite n° 16528 de M. Christian Girard
- Date de dépôt : 26/03/2024
- Gouvernement - Actualisation des politiques prioritaires du gouvernement - Actualisation des politiques prioritaires du gouvernement
- Question écrite n° 10630 de M. Franck Allisio
- Date de dépôt : 01/08/2023
- étrangers - Nombre de MNA sur le territoire de la région PACA et leur coût global par an - Nombre de MNA sur le territoire de la région PACA et leur coût global par an
- Question écrite n° 17465 de M. Karl Olive
- Date de dépôt : 30/04/2024
- logement - Protection des habitants contre les installations électriques - Protection des habitants contre les installations électriques
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats