756315 résultats trouvés
- Dossier législatif - Renforcer les pouvoirs du maire afin de lutter plus efficacement contre les nuisances causées par les épiceries de nuit
- Dossier législatif - Création d’un Institut de recherche scientifique fondamentale et industrielle sur la transition écologique
- Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 14/02/2024
- - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à garantir le versement des pensions alimentaires aux enfants majeurs (n° 2128)
- - Examen de la proposition de loi visant à reconnaître la responsabilité de l'État et à indemniser les victimes du chlordécone (n° 2061) (M. Elie Califer, rapporteur)
- - Examen de la proposition de loi visant à lutter contre les pénuries de médicaments (n° 2062) (Mme Valérie Rabault, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
- Date de réunion : 22/11/2023
- – Audition, ouverte à la presse, de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Dossier législatif - Proposition de règlement présentée par la Commission européenne sur les nouvelles techniques génomiques
- Dossier législatif - Reconnaître la maladie de Ménière comme affection de longue durée exonérante
- Dossier législatif - Proposition de règlement présentée par la Commission européenne sur les nouvelles techniques génomiques
- Dossier législatif - Diversifier les soins de support et instaurer des tickets repas pour les patients atteints de cancer
- Dossier législatif - Contribution exceptionnelle sur le patrimoine des contribuables les plus riches pour financer la transition écologique
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 07/02/2024
- – Débat, en application de l'article 148 du Règlement, sur la pétition (n° 1999) « Abandon du projet d'autoroute Toulouse Castres A69/A680 » (Mme Huguette Tiegna, rapporteure).
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats