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Compte rendu de réunion n° 35 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Date de réunion : 15/01/2021
  1. – Audition de M. Bernard Rougier, professeur en sociologie à l'Université Paris 3 Sorbonne-Nouvelle, directeur de l'ouvrage « Les territoires conquis de l'islamisme »
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Date de réunion : 15/01/2021
  1. Audition de Mme Catherine Kintzler, philosophe
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Date de réunion : 15/01/2021
  1. – Audition de M. Henri Peña-Ruiz, philosophe et écrivain français
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Date de réunion : 15/01/2021
  1. Audition de Mmes Raphaëlle Bacqué et Ariane Chemin, journalistes et essayistes, auteures de « La communauté » (à confirmer)
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Date de réunion : 15/01/2021
  1. – Audition de Mme Lucile Rolland, cheffe du Service central du renseignement territorial de la direction générale de la police nationale, et de M. Julien Le Guen, adjoint
N° 3743 - Proposition de résolution de M. Bernard Perrut visant à reconnaître et accompagner les patients atteints de covid-long
Date de dépôt : 15/01/2021
Voir le dossier (Reconnaissance des patients atteints de covid-long)
Amendement n° 53 - LUTTE CONTRE LA MALTRAITANCE ANIMALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3661
Date de dépôt : 15/01/2021
Amendement de Mme Mauborgne - Article 15 - Retiré
Voir le dossier (Lutte contre la maltraitance animale)
Amendement n° 54 - LUTTE CONTRE LA MALTRAITANCE ANIMALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3661
Date de dépôt : 15/01/2021
Amendement de Mme Mauborgne - Article 15 - Retiré
Voir le dossier (Lutte contre la maltraitance animale)
N° 3742 - Proposition de résolution de Mme Marie-France Lorho invitant le Gouvernement à proposer un moratoire sur la modification législative de l'instruction en famille
Date de dépôt : 15/01/2021
Voir le dossier (Moratoire sur la modification législative de l'instruction en famille)
Compte rendu de réunion n° 6 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 14/01/2021
  1. Audition de Mme Justine Benin et de M. le sénateur Dominique Théophile au sujet de la proposition de loi n° 3669, de Mme Justine Benin et plusieurs de ses collègues, rénovant la gouvernance du service public d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe ;
  2. Questions diverses.