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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 19 février 2013
Date de séance : 19/02/2013
  1. 1. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral (suite) (n° 701)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 02 juin 2015
Date de séance : 02/06/2015
  1. 1. Questions sur la politique de l’éducation
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 15 juillet 2014
Date de séance : 15/07/2014
  1. 1. Hommage à un soldat mort au Mali
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Souhaits de bienvenue à deux candidates reçues au baccalauréat
  4. 4. Questions au Gouvernement (suite)
  5. 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2014
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 5 avril 2013
Date de séance : 05/04/2013
  1. 1. Sécurisation de l'emploi (n° 847) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 6 novembre 2012
Date de séance : 06/11/2012
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Fixation de l'ordre du jour
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) (n° 235)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 03 mai 2016
Date de séance : 03/05/2016
  1. 1. Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 10 octobre 2016
Date de séance : 10/10/2016
  1. 1. Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 3 octobre 2012
Date de séance : 03/10/2012
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Éloge funèbre de Jean-Yves Besselat
  3. 3. Ratification du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'union économique et monétaire (n° 205)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 09 octobre 2013
Date de séance : 09/10/2013
  1. 1. Avenir et justice du système de retraites
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du jeudi 20 décembre 2012
Date de séance : 20/12/2012
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2013 (n° 548) (lecture définitive)
  2. 2. Programmation des finances publiques 2012-2017 (n° 573) (lecture définitive)
  3. 3. Nomination des dirigeants de BPI-Groupe (n° 487) (deuxième lecture)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance