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- Compte rendu de réunion n° 005 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 16/10/2013
- Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la commission présidée par Mme Anne-Lise Dufour-Tonini : « Acte 2 de la vie lycéenne : vers la démocratie lycéenne »
- Compte rendu de réunion n° 21 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 05/04/2016
- Examen du rapport d'information sur le projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (n° 3600) (Mmes Marie-Noëlle Battistel et Catherine Coutelle, rapporteures).
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 25/11/2014
- En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse de M. Jean-Bernard Lévy, dont la nomination en tant que président-directeur général d'EDF est envisagée par le Président de la République, puis vote sur cette nomination
- Examen pour avis du projet de loi de finances rectificative pour 2014 (n° 2353) (M. François Pupponi, rapporteur pour avis) 16
- Examen pour avis de la proposition de loi constitutionnelle de MM. Éric Woerth et Damien Abad visant à instaurer un principe d'innovation responsable (n° 2293) (M. Philippe Kemel, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 33 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 29/09/2015
- Audition de Mme Hélène Paumier, professeure de lettres et chargée de mission sur l'éducation et le numérique à l'association des centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active (CEMEA), sur le numérique et l'enseignement
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 21/10/2014
- Audition, ouverte à la presse, de MM. Christophe Aubel, directeur de l'association Humanité et Biodiversité, Bernard Chevassus-au-Louis, administrateur, et Bernard Labat, chargé de mission.
- Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 04/06/2014
- Examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre l'apologie du terrorisme sur internet, présentée par MM. Guillaume Larrivé, Éric Ciotti, Philippe Goujon et Olivier Marleix (n° 1907) (M. Guillaume Larrivé, rapporteur)
- Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à introduire une formation pratique aux gestes de premiers secours dans la préparation du permis de conduire (n° 1917) (M. Bernard Gérard, rapporteur)
- Examen de la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF, présentée par MM. Jean-Paul Chanteguet, Jean-Jacques Urvoas, Gilles Savary et plusieurs de leurs collègues (n° 1877) (M. Jean-Yves Le Bouillonnec, rapporteur)
- Informations relatives à la Commission
- Compte rendu de réunion n° 54 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 31/05/2016
- — Audition de Son Excellence M. Ehab Badawy, Ambassadeur en France de la République arabe d'Égypte
- — Information relative à la commission
- Compte rendu de réunion n° 011 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 09/10/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Demailly, maire d'Amiens
- Compte rendu de réunion n° 26 - Mission d'information
- Date de réunion : 25/06/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Xu Bo, ancien adjoint au Commissaire général de l'Exposition universelle de 2010 à Shanghai
- Compte rendu de réunion n° 99 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 21/11/2013
- Audition de M. Olivier Blanchard, chef économiste du FMI, sur la situation économique et financière de l'Union européenne et de la zone euro, et sur l'approfondissement de l'Union économique et monétaire
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