200021 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 395 de M. Laurent Grandguillaume
- Date de dépôt : 19/11/2013
- automobiles et cycles - équipements - groupe TRW. emploi et activité. Côte-d'Or
- Question écrite n° 42658 de Mme Sandrine Doucet
- Date de dépôt : 19/11/2013
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Question écrite n° 42735 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 19/11/2013
- établissements de santé - hygiène et sécurité - infections nosocomiales. lutte et prévention. utilisation du cuivre
- Question écrite n° 43000 de Mme Marie-Hélène Fabre
- Date de dépôt : 19/11/2013
- professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
- Question écrite n° 42584 de M. Jean-Pierre Allossery
- Date de dépôt : 19/11/2013
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
- Question écrite n° 42999 de M. Jean-Luc Moudenc
- Date de dépôt : 19/11/2013
- professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 19 novembre 2013
- Date de séance : 19/11/2013
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 15 novembre 2013
- Date de séance : 15/11/2013
- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 14 novembre 2013
- Date de séance : 14/11/2013
- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1551 tome 1 - Rapport sur le projet de loi , adopté, par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (n°1473)
- Date de dépôt : 14/11/2013
- Voir le dossier (Défense : loi de programmation militaire 2014-2019)
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