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Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 29/06/2016
  1. Examen, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 (n° 3781) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Communication sur les retombées des grands événements sportifs (M. Régis Juanico, rapporteur spécial)
  3. Communication sur la dotation globale de fonctionnement (DGF) du bloc communal (Mmes Christine Pires Beaune et Véronique Louwagie, rapporteures)
  4. Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques
  5. Informations relatives à la commission
  6. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 10/04/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Froment-Meurice, présidente de la cinquième chambre de la Cour des comptes, M. Dominique Antoine, conseiller maître, président de section, et MM. Christian Carcagno et Michel Thomas, conseillers référendaires, sur « la mise en oeuvre des missions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) » (Mme Martine Carrillon-Couvreur, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 12/03/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Renahy, directeur de recherche en sociologie à l'Institut national de la recherche agronomique et directeur du Centre d'économie et de sociologie appliquées à l'agriculture et aux espaces ruraux.
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 21/03/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, sur « les arrêts de travail et les indemnités journalières » :
  2. M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, M. Michel Braustein, conseiller maître, président de section, et Mme Myriam Métais, rapporteure
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/01/2016
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours
Compte rendu de réunion n° 044 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/01/2013
  1. Suite de l'examen de la proposition de loi relative à l'application du principe de précaution défini par la Charte de l'environnement aux risques résultant des ondes électromagnétiques (n° 531) (Mme Laurence Abeille, rapporteure).
  2. Amendements examinés par la Commission
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 26/11/2014
  1. Examen, pour avis, d'un projet de décret d'avance, en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2014 (n° 2353) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  3. Informations relatives à la Commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 170 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/11/2014
  1. Audition de M. Gil Arias, directeur exécutif de l'agence Frontex
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 31/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (seconde partie)
  2. Vote des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
  3. - Recherche (Mme Sophie Dion, rapporteure pour avis)
  4. - Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Sandrine Doucet, rapporteure pour avis)
  5. Présences en réunion