Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

758389 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 20/03/2023
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n° 939) (M. Guillaume Vuilletet, rapporteur).
Dossier législatif - Affirmer que l'âge légal de départ à la retraite ne peut être fixé au-delà de 62 ans
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences
Date de réunion : 02/03/2023
  1. - À 14 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Sayah Baaroun, secrétaire général du syndicat des chauffeurs privés
  3. - À 15 heures 30 :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Helmi Mamlouk, secrétaire général du syndicat FO-CAPA-VTC
  5. - À 17 heures :
  6. Audition conjointe, ouverte à la presse, de :
  7. - M. Yassine Bensaci, vice-président, M. Redoine Atyf, responsable des relations chauffeurs/plateformes, et M. Arnaud Desmettre, secrétaire général de l'association des VTC de France
  8. - M. Stéphane Chevet, président, et M. Fabian Tosolini, délégué national en charge des indépendants de la mobilité de l'Union-Indépendants
  9. - M. François Donnadille, président de la Fédération française des exploitants de VTC (FFEVTC)
N° 497 - Projet de loi de finances rectificative modifié, par le Sénat, de finances rectificative pour 2022
Voir le dossier (Projet de loi de finances rectificative pour 2022)
Dossier législatif - Projet de loi de finances rectificative pour 2022
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences
Date de réunion : 09/03/2023
  1. - À 14 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse de M. Jean-Yves Frouin, auteur d'un rapport remis au Premier ministre le 1er décembre 2020 intitulé « Réguler les plateformes numériques de travail »
  3. - À 17 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse de M. Pierre Ramain, Directeur général du travail et de Mme Annaïck Laurent, Directrice générale adjointe du travail, au ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 01/03/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Tobias Ellwood, Président de la commission de la défense à la Chambre des communes du Royaume-Uni.
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le 2 mars 2022 à la maison centrale d'Arles
Date de réunion : 16/02/2023
  1. - À 9 heures 30 :
  2. Audition commune, ouverte à la presse, de MM. François Pupponi et Bruno Questel, anciens députés.
  3. - À 11 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de Mme Nicole Belloubet, ancienne garde des Sceaux, ministre de la Justice.
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le 2 mars 2022 à la maison centrale d'Arles
Date de réunion : 08/03/2023
  1. – Audition, à huis clos, de Mme Frédérique Camilleri, préfète de police des Bouches-du-Rhône.
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/03/2023
  1. Audition de M. Hervé BERVILLE, Secrétaire d'État chargé de la Mer, avant le Conseil Pêche du 20 mars 2023
  2. Interdiction de la pêche au chalut dans les aires maritimes protégées : communication et examen d'un projet d'avis politique (Mme Liliana TANGUY)