Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

766081 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 31 octobre 2013
Date de séance : 31/10/2013
  1. 1. Actualisation de la loi organique du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie (CMP)-Diverses dispositions relatives aux outre-mer (CMP)
  2. 2. Transposition de la directive 2013/1/UE du Conseil du 20 décembre 2012 modifiant la directive 93/109/CE en ce qui concerne certaines modalités de l’exercice du droit d’éligibilité aux élections au Parlement européen pour les citoyens de l’Union résidant dans un État membre dont ils ne sont pas ressortissants.
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 02 décembre 2013
Date de séance : 02/12/2013
  1. 1. Débat sur le rapport d’information sur la proposition de directive relative au détachement des travailleurs
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 27 mai 2015
Date de séance : 27/05/2015
  1. 1. Dialogue social et emploi
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 04 février 2014
Date de séance : 04/02/2014
  1. 1. Renforcement de la lutte contre la contrefaçon
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 27 mars 2013
Date de séance : 27/03/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Prohibition de la différence de taux de sucre outre-mer (n° 824)
  3. 3. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral (n° 828) (Deuxième lecture) (suite)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 03 juillet 2014
Date de séance : 03/07/2014
  1. 1. Économie sociale et solidaire
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 07 octobre 2015
Date de séance : 07/10/2015
  1. 1. Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires
  2. 2. Modification de l’ordre du jour
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 12 décembre 2012
Date de séance : 12/12/2012
  1. 1. Débat préalable au Conseil européen des 13 et 14 décembre 2012
  2. 2. Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (n° 469)
  3. 3. Juridictions de proximité (n° 474)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 10 avril 2015
Date de séance : 10/04/2015
  1. 1. Modernisation du système de santé
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 9 avril 2013
Date de séance : 09/04/2013
  1. 1. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et modification du calendrier électoral (n° 883) (Nouvelle lecture)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance