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Compte rendu de réunion n° 18 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 11/09/2014
  1. Examen du rapport d'information sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (M. Serge Letchimy, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 30/03/2016
  1. Audition, à huis clos, de M. François Molins, procureur de la République près le tribunal de grande instance (TGI) de Paris, Mme Véronique Degermann, procureure de la République adjointe près le même TGI, et Mme Camille Hennetier, vice-procureure de la République près ledit TGI
  2. Audition, à huis clos, de Mme Laurence Le Vert, première vice-présidente chargée de l'instruction au pôle antiterroriste du TGI de Paris, et de M. David Benichou, vice-président chargé de l'instruction au pôle antiterroriste du même TGI
  3. 26
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 21/07/2015
  1. Audition de M. Philippe Petitcolin, directeur général de Safran
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/10/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Auroi sur l'initiative envisagée par la Commission européenne pour atteindre l'objectif « Aucune perte nette de biodiversité » (n° 2259) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 032 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/12/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Bernadette Malgorn, présidente du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/02/2016
  1. Audition de Mme Florence Mangin, Directrice de l'Europe continentale au ministère des Affaires étrangères et du développement international, sur la situation en Ukraine et les relations bilatérales entre la France et la Russie..... 2
Compte rendu de réunion n° 050 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/04/2013
  1. Audition de Mme Bénédicte de Montlaur, Sous-Directrice d'Afrique du Nord (ANMO MAE), sur les relations de la France avec les pays du Maghreb
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des Droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, sur la politique de la ville.
Compte rendu de réunion n° 023 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/11/2012
  1. Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le fret, avec la participation de MM. Jean-Michel Genestier, directeur général adjoint de SNCF Géodis, Emmanuel Delachambre, directeur général d'Euro Cargo Rail et membre de la Commission des affaires ferroviaires de l'Union des transports publics et ferroviaires (UTP), Philippe Deiss, président d'HAROPA, Patrick Bouchez, président-directeur général de l'Union des entreprises de transport et de logistique de France, et Philippe Duong, directeur de Samarcande, professeur associé en logistique au CNAM.
Compte rendu de réunion n° 084 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 17/07/2013
  1. Suite de l'examen pour avis du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1179) (M. Philippe Bies, rapporteur pour avis)