Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

768693 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Audition de Son Exc. M. Jean-Michel Casa, ambassadeur de France en Argentine. 2
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
Date de réunion : 09/09/2014
  1. Audition de Mme Fabienne Rosenwald, directrice des statistiques d'entreprises de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), accompagnée de M. Julien Deroyon, administrateur de l'INSEE ; et de M. Gilles Caillaud, président de Fédération Asso 1901.
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/02/2017
  1. Examen d'un rapport d'information sur l'application de la loi n° 2014-617 du 13 juin 2014 relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d'assurance vie en déshérence (Mme Marie-Christine Dalloz et M. Alain Fauré, rapporteurs)
  2. Examen d'un rapport d'information sur la recevabilité financière des initiatives parlementaires (M. Gilles Carrez, rapporteur)
  3. Examen d'un rapport d'information sur l'activité de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire au cours de la quatorzième législature (M. Gilles Carrez, rapporteur)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/10/2016
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la Défense, chargé des Anciens combattants et de la mémoire, sur le projet de loi de finances pour 2017
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 21/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
  2. M. Christian Saint-Étienne, économiste, professeur titulaire de la chaire d'économie industrielle au Conservatoire national des arts et métiers
  3. M. Antoine Magnier, directeur de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES) au ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et M. Benoît Ourliac, chef de la mission d'analyse économique
  4. M. Bertrand Fragonard, président délégué du Haut Conseil de la famille, et Mme Lucie Gonzalez, secrétaire générale
  5. M. Jean-Louis Rey, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS), et M. Alain Gubian, directeur financier
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/11/2016
  1. Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) :
  2. Commission élargie : Égalité des territoires et logement
  3. Avis sur les crédits de la mission « Logement » (M. Daniel Goldberg, rapporteur pour avis)...
Compte rendu de réunion n° 204 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 06/05/2015
  1. I. Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et la commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire, de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la préparation de la conférence climat de décembre 2015
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 19/11/2014
  1. — Audition, ouverte à la presse, de Mme Monique Castillo, Professeur de philosophie à l'université Paris Est, du colonel Michel Goya, chef du bureau recherche au centre de doctrine et d'emploi des forces de l'armée de terre, et de M. Sébastien Jakubowski, chercheur associé au centre lillois d'études et de recherches sociologiques de l'université Lille 1 et enseignant à l'institut d'études politiques de Lille, sur les conséquences des arrêts de la CEDH du 2 octobre 2014 relatifs à la liberté d'association des militaires.
Compte rendu de réunion n° 211 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/05/2015
  1. I. Communication de Mme Nathalie Chabanne, M. Jacques Cresta, M. Laurent Kalinowski et M. André Schneider sur le cadre stratégique pour une Union de l'énergie proposé par la Commission européenne (COM(2015) 80 final)
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 240 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 24/11/2015
  1. I. Audition de M. Thierry Mandon, Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, auprès de la ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, sur le Conseil des ministres « recherche » de l'Union européenne du 1er décembre 2015
  2. II. Examen du rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles, Jérôme Lambert et Arnaud Leroy, sur les négociations internationales relatives au changement climatique
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution