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N° 3488 tome II - Avis de M. Brahim Hammouche sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
Date de dépôt : 28/10/2020
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N° 3488 tome V - Avis de Mme Claire Pitollat sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
Date de dépôt : 28/10/2020
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N° 3488 tome I - Avis de Mme Jeanine Dubié sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
Date de dépôt : 28/10/2020
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N° 3488 tome III - Avis de M. Gérard Cherpion sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
Date de dépôt : 28/10/2020
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N° 3488 tome IV - Avis de M. Belkhir Belhaddad sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
Date de dépôt : 28/10/2020
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N° 3484 tome I - Rapport d'information de Mme Christine Pires Beaune déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la refonte des critères d'attribution de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Date de dépôt : 28/10/2020
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N° 3484 tome II - Rapport d'information de Mme Christine Pires Beaune déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la refonte des critères d'attribution de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Date de dépôt : 28/10/2020
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Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 27/10/2020
  1. Projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) (seconde partie) :
  2. Crédits de la mission Travail et emploi : audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail de l'emploi et de l'insertion ; examen et vote des crédits (M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 27/10/2020
  1. Projet de loi de finances pour 2021 (seconde partie) :
  2. Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la Culture
  3. Examen pour avis des crédits de la mission « Culture » (Mme Valérie Bazin Malgras, rapporteure pour avis)
  4. Examen pour avis des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles » et du compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » (Mme Céline Calvez, rapporteure pour avis)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 27 octobre 2020
Date de séance : 27/10/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance