Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

768062 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 26 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 25/01/2017
  1. Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique (n° 4377) (Mme Pascale Got, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 24 - Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
Date de réunion : 02/10/2014
  1. Examen du rapport.
  2. Présences en réunion 11
Compte rendu de réunion n° 024 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 10/09/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, en présence des représentants de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) ainsi que des présidents des chambres d'agriculture des départements d'outre-mer :
  2. APCA : M. Jo Giroud, Secrétaire général, chargé du suivi des questions concernant l'outre-mer pour le Bureau de l'APCA, M. Guillaume Baugin, attaché parlementaire, M. Frédéric Ernou, chargé de mission Instances et Réseau ;
  3. Chambre d'agriculture de Guadeloupe : M. Patrick Sellin, président, M. Franck Souprayen, secrétaire général, M. Joël Pédurand, directeur ;
  4. Chambre d'agriculture de Martinique : M. Louis-Daniel Bertome, président ;
  5. Chambre d'agriculture de Guyane : M. Albert Siong, président ;
  6. Chambre d'agriculture de Mayotte : M. Mohamedi Antoine, premier vice-président
Compte rendu de réunion n° 114 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Macron, ministre de l'Économie, de l'industrie et du numérique et de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du Commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 07/05/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. André Chassaigne, Mme Marie-George Buffet et plusieurs de leurs collègues relative au droit de préemption des salariés (n° 2720) (Mme Marie-George Buffet, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 115 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/02/2014
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Gilles Savary et Arnaud Richard sur la directive relative aux concessions
  2. II. Examen du rapport d'information de Mmes Seybah Dagoma et Marie-Louise Fort sur le « juste échange » au plan international
  3. III. Communication de M. Didier Quentin sur la SNCM
  4. IV. Examen du rapport d'information, pour « observations », de Mme Chantal Guittet sur la proposition de loi visant à renforcer la responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre dans le cadre de la sous-traitance et à lutter contre le dumping social et la concurrence déloyale, de M. Bruno Le Roux, M. Gilles Savary, Mme Chantal Guittet, M. David Habib, et plusieurs de leurs collègues (no 1686)
  5. V. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 02/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Frédéric cuvillier, ministre délégué auprès du ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des Transports, de la mer et de la pêche.
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 018 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 05/02/2013
  1. Examen du rapport d'information présenté, au nom de la Délégation, sur le projet de loi (n° 631), rejeté par le Sénat, relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires et modifiant le calendrier électoral (Mme Pascale Crozon, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 24 - Mission d'information relative au paritarisme
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Examen, à huis clos, du rapport de la mission d'information sur le paritarisme (M. Jean-Marc Germain, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 26/10/2016
  1. Audition ouverte à la presse, de Mme Laurence Rossignol, ministre des Familles, de l'Enfance et des Droits des femmes, sur les crédits pour 2017 en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes.