Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

768062 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Examen du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique (MM. Jean Launay et Michel Zumkeller, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
Date de réunion : 11/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Lucas, président de la commission économique de la Fédération française du bâtiment (FFB), M. Jean-Luc Mermillon, directeur fiscal, et Benoît Vanstavel, directeur des relations institutionnelles..
Compte rendu de réunion n° 052 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/04/2013
  1. Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à renforcer l'information des voyageurs lors de la commercialisation de titres de transport sur les compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne (n° 708) (Mme Odile Saugues, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 04/10/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (texte de la commission n° 4064) (M. Victorin Lurel, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
Date de réunion : 26/01/2016
  1. Audition de M. Alain VIDALIES, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'information
Date de réunion : 04/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Missika, adjoint à la Maire de Paris, chargé de l'urbanisme, de l'architecture, du projet du Grand Paris, du développement économique et de l'attractivité et M. Jean-François Martins, adjoint à la Maire de Paris chargé des sports et du tourisme
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/04/2013
  1. I. Audition de M. Thierry Repentin, ministre délégué chargé des affaires européennes
  2. II. Examen de la proposition de résolution européenne sur le respect de la chaîne alimentaire présentée par M. François Brottes, Mme Brigitte Allain, MM. André Chassaigne, Joël Giraud, Germinal Peiro et Franck Reynier (no 817)
  3. III. Examen de la proposition de résolution européenne tendant à la création d'un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation présentée par M. Jean-Louis Borloo et les membres du groupe UDI (no 769).
  4. IV. Nomination de rapporteurs d'information
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 16/04/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Burtin, président de la Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d'initiative (FNOTSI), accompagné de M. Yannick Bertolucci
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 05/03/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bertrand Finet, directeur exécutif Fonds propres PME et de M. Jean-Yves Gilet, direction ETI et grandes entreprises, de Bpifrance.