Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

207870 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question au Gouvernement n° 4209 de Mme Maud Olivier
Date de dépôt : 06/10/2016
femmes - égalité des sexes - sexisme. lutte et prévention
Compte rendu de réunion n° 309 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 05/10/2016
  1. I. Audition de M. Vytenis Andriukaitis, commissaire en charge de la santé et de la sécurité alimentaire
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 307 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 05/10/2016
  1. I. Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen en charge des affaires économiques et financières, conjointes avec la commission des Finances
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 05 octobre 2016
Date de séance : 05/10/2016
  1. 1. Hommage à M. Jean-Pierre Sauvage, co-lauréat du prix Nobel de chimie 2016
  2. 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  3. 3. Questions au Gouvernement
  4. 4. Égalité réelle outre-mer
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 4072 - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2017)
N° 4072 - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Etude d'impact
Voir le dossier (Sécurité sociale : financement de la sécurité sociale 2017)
N° 4075 - Rapport d'information de M. Michel Ménard déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la formation des enseignants
Date de dépôt : 05/10/2016
Voir le dossier (La formation des enseignants)
N° 4073 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Jean-Pierre Decool et plusieurs de ses collègues relative au défibrillateur cardiaque (4015).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Défibrillateur cardiaque)
N° 4082 - Rapport d'information de Mme Karine Berger déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur l'extraterritorialité de la législation américaine
Date de dépôt : 05/10/2016
Voir le dossier (Mission d'information commune sur l'extraterritorialité de certaines lois des États-Unis)
N° 4083 - Rapport de M. Jérôme Lambert sur la proposition de résolution européenne de M. Jean-Noël Carpentier, Mme Danielle Auroi, M. Jean-Paul Chanteguet, Mme Suzanne Tallard et plusieurs de leurs collègues pour que la France s'oppose à toute application provisoire de l'Accord économique et commercial global avec le Canada et s'assure de sa compatibilité avec les traités de l'UE (n°4071).
Date de dépôt : 05/10/2016
Voir le dossier (Opposition de la France à toute application provisoire de l'Accord économique et commercial global avec le Canada)