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Compte rendu de réunion n° 25 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 05/05/2015
  1. Audition sous forme de table ronde, sur certaines dispositions du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2739), de :
  2. Mme Dominique Marchal, secrétaire confédérale chargée de l'égalité, responsable de la Commission confédérale femmes, Mme Joëlle Delair et M. Thierry Treffet, secrétaires confédéraux, de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) ;
  3. Mme Anne Baltazar, secrétaire confédérale chargée de l'égalité professionnelle, de Force ouvrière (FO) ;
  4. Mme Céline Verzeletti et Mme Sophie Binet, membres de la direction confédérale, chargées des questions relatives aux femmes, de la Confédération générale du travail (CGT) ;
  5. Mme Pascale Coton, secrétaire générale confédérale, et M. Jean-Michel Cerdan, secrétaire confédéral, de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) ;
  6. M. Franck Mikula, secrétaire national chargé de l'emploi et de la formation, de la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres (CFE-CGC).
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 21/10/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Action extérieure de l'État (M. Pascal Terrasse, rapporteur spécial, et M. Éric Woerth, rapporteur spécial Tourisme)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/12/2014
  1. Table ronde sur la situation en Irak avec M. Pierre-Jean Luizard, directeur de recherches au CNRS, et M. Hosham Dawod, chercheur au CNRS, ancien responsable de l'antenne de l'Institut français du Proche-Orient en Irak (2011-2014).
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
Date de réunion : 04/06/2014
  1. Nomination du Bureau et désignation du rapporteur
  2. Présence en réunion
Compte rendu de réunion n° 005 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/10/2012
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marie Guéhenno, président de la commission chargée de l'élaboration du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 04/02/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Éric Ciotti visant à élargir les capacités d'intervention des forces de l'ordre (n° 3271) (M. Éric Ciotti, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi renforçant la lutte contre le hooliganisme (n° 3445) (M. Guillaume Larrivé, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 1 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 02/10/2014
  1. Examen du programme de travail du Comité pour la session 2014-2015
  2. Désignation des membres du bureau du Comité
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 19/03/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Régis Turrini, commissaire à l'Agence des participations de l'État (APE).
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 22/06/2016
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi adopté par le Sénat en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3833) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 037 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/02/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alfred Spira, président du groupe de travail réuni par l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) et de l'Agence de biomédecine sur le rapport « Les troubles de la fertilité. État des connaissances et pistes pour la recherche »
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion