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Compte rendu de réunion n° 17 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 30/11/2016
  1. Table ronde sur « les nouvelles pratiques agro-écologiques et les nouvelles démarches de développement durable : quels bénéfices pour l'équilibre des territoires et la préservation du capital naturel ? » avec la participation de Mme Cécile Claveirole, membre du CESE et auteure d'un avis sur l'agro écologie ; de M. Francois Léger, agronome ; de Mme Hélène Le Teno, directrice Entreprises du cabinet Auxilia pilote du Comité scientifique de Fermes d'avenir ; et de M. Dominique Olivier, directeur de la coopérative agricole et de territoire « Fermes de Figeac » 2
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 07/12/2016
  1. Audition de M. Pascal Saint-Amans, directeur du Centre de politique et d'administration fiscales de l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE) sur la coopération internationale en matière de lutte contre l'érosion des bases fiscales.
  2. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord multilatéral entre autorités compétentes portant sur l'échange des déclarations pays par pays (n° 4181) Mme Valérie Fourneyron, rapporteure.
  3. Informations relatives à la commission.
  4. *
  5. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord multilatéral entre autorités compétentes portant sur l'échange des déclarations pays par pays (n° 4181)
Compte rendu de réunion n° 004 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 09/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF), sur les relations entre le mouvement sportif et l'État
Compte rendu de réunion n° 29 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Date de réunion : 11/01/2017
  1. (Audition, en visioconférence, de M. Laurent Richard, journaliste)
Compte rendu de réunion n° 079 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 16/04/2013
  1. Audition de M. Didier MIGAUD, Premier président de la Cour des comptes, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil relatif aux prévisions macroéconomiques associées au projet de programme de stabilité pour les années 2013 à 2017
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/12/2015
  1. Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
  2. Examen de la proposition de loi visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation (n° 3280) (Mme Brigitte Allain, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 109 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/01/2014
  1. Audition de M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alexis Zajdenweber, directeur de participations Énergie et M. Thomas Gosset, directeur de participations adjoint Énergie de l'Agence des participations de l'État (APE)
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/02/2017
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de Mme Marie-George Buffet visant à agir concrètement en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (n° 4347) (Mme Marie George Buffet, rapporteure)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de Mme Huguette Bello, M. André Chassaigne et plusieurs de leurs collèges visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles en France continentale et les Outre-mer (n° 4348) (M. André Chassaigne, rapporteur)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/11/2015
  1. Audition, commune avec les commissions des affaires économiques et des affaires sociales, de représentants de la CFDT Air France et de la CFE/CGC d'Air France