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Compte rendu de réunion n° 26 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Date de réunion : 15/12/2016
  1. (Audition de Mme Marie-Claire Aoun, directrice du centre « Énergie » de l'Institut français des relations internationales (IFRI)
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 06/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, sur le rapport annuel du Conseil
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 0064 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/06/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de Mme Connie Hedegaard, commissaire européen en charge de l'action pour le climat.
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/01/2014
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1639) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 12/03/2014
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur la situation en Ukraine
Compte rendu de réunion n° 102 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 28/09/2016
  1. Audition de M. Didier Migaud, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil relatif aux projets de loi de finances et de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
  2. Examen, pour avis, d'un projet de décret d'avance, en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  3. Informations relatives à la commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 29/10/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits des missions :
  3. Conseil et contrôle de l'État (M. Philippe Vigier, rapporteur spécial)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/03/2016
  1. Audition de M. Jean Gaubert, Médiateur national de l'énergie
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 29/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234).
  2. Commission élargie : Outre-mer ;
  3. Avis sur les crédits de la mission « Outre-mer » (M. Serge Letchimy, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 25 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 15/04/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission de la Défense nationale et des forces armées, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur la situation des femmes dans les armées