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Compte rendu de réunion n° 42 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/06/2011
  1. Examen pour avis du projet de loi (n° 3193) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Émirats arabes unis relatif à la coopération en matière de défense ainsi qu'un échange de lettres (M. Guy Teissier, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 2 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 16/07/2009
  1. audition de M. François Mouterde, vice-président de la Société française de l'évaluation ;
  2. adoption du règlement intérieur ;
  3. adoption du premier programme d'évaluations pour la session ordinaire 2009-2010.
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 17/10/2007
  1. Examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (M. Yves Bur, M. Jean-Pierre Door, M. Denis Jacquat et M. Hervé Féron, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 28/04/2010
  1. Audition de M. François Baroin, ministre du Budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2010 (n° 2452) 2
  2. Présences en réunion 19
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/02/2010
  1. Audition de M. John Martin, directeur de l'emploi, du travail et des affaires sociales à l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE) 2
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/07/2009
  1. — Examen du rapport de la mission d'évaluation et de contrôle sur le coût des opérations militaires extérieures, notamment sous mandat international (Mme Françoise Olivier-Coupeau et M. Louis Giscard d'Estaing, rapporteurs)
  2. — Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 07/09/2011
  1. Échange de vues sur la prochaine réunion de la Commission
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 11/07/2007
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs (n° 63) (M. Guy Geoffroy, rapporteur)
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux
Date de réunion : 05/10/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème : « Le recours aux prêts structurés dans les hôpitaux »
  2. M. Frédéric BOIRON, président de l'Association des directeurs d'hôpital
  3. M. André BURY, directeur du centre hospitalier de Saint-Dizier
  4. M. Dominique PERRIER, directeur du centre hospitalier de Decazeville
  5. M. Philippe COLLANGE, directeur du centre hospitalier spécialisé de Sevrey (Saône-et-Loire)
  6. M. Pierre-Charles PONS, directeur général du centre hospitalier régional universitaire de Dijon
  7. M. André-Gwenaël PORS, directeur général du centre hospitalier d'Ajaccio
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 04/12/2008
  1. Examen d'un rapport d'information sur la formation tout au long de la vie (Mme Françoise Guégot, rapporteure) 2