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Compte rendu de réunion n° 78 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 14/06/2023
  1. – Présentation par M. Patrice Vergriete, président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afit France), du rapport d'activité de cette agence.
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/10/2022
  1. Audition, à huis clos, de M. Christophe Mauriet, secrétaire général pour l'administration au Ministère des Armées, sur le projet de loi de finances 2023.
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/11/2022
  1. Audition, ouverte à la presse, d'Olivier Zajec, professeur des universités et directeur de l'institut d'études de stratégie et de défense à l'Université Jean Moulin Lyon 3 et de Guillaume de Rougé, chercheur associé au Centre interdisciplinaire d'études sur le nucléaire et la stratégie, sur la thématique de la dissuasion.
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/11/2022
  1. Suite de l'examen des amendements du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443) (MM. Henri Alfandari et Éric Bothorel, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 16/11/2022
  1. Examen de la proposition de loi constitutionnelle visant à modifier les conditions de déclenchement du référendum d'initiative partagée (n° 291) (M. Matthias Tavel, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/09/2023
  1. – Audition de M. Sébastien Moncorps, directeur du comité français de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN), accompagné de M. Erwan Cherel, chargé de programme « Aires protégées » de l'UICN, M. Eric Brua, directeur de la Fédération des parcs naturels régionaux, et M. Bruno Mounier, directeur de la Fédération des conservatoires d'espaces naturels, sur la politique des espaces naturels protégés.
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 09/11/2022
  1. – Audition de M. Bruno Bensasson, président d'EDF-Renouvelables et directeur exécutif du groupe EDF en charge des énergies renouvelables, sur le projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables.
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/10/2022
  1. Audition, ouverte à la presse, des associations professionnelles nationales des militaires (APNM), sur le projet de loi de finances 2023 ;
  2. Désignation de rapporteurs de missions d'information et de responsables de groupes de travail.
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 11/07/2023
  1. – Audition de Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité, sur le plan France Ruralités.
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Date de réunion : 12/07/2023
  1. - Table ronde sur l'évolution de la connaissance sur le cycle de développement des plantes et sur la nature et le fonctionnement des pesticides réunissant :
  2. M. Christian Huyghe, directeur scientifique agriculture INRAE
  3. M. Jean-Marc Meynard, directeur de recherche INRAE
  4. M. Robert Tessier, ingénieur agronome et des ponts des eaux et forêts, spécialiste de la filière semences et de la protection des plantes (en visioconférence)