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Compte rendu intégral de la première séance du lundi 01 juin 2015
Date de séance : 01/06/2015
  1. 1. Questions sur la situation économique et financière de la zone euro
  2. 2. Octroi de mer
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 30 octobre 2013
Date de séance : 30/10/2013
  1. 1. Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière-Procureur de la République financier
  2. 2. Simplification des relations entre l’administration et les citoyens
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 4 avril 2013
Date de séance : 04/04/2013
  1. 1. Sécurisation de l'emploi (suite) (n° 847)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 17 février 2014
Date de séance : 17/02/2014
  1. 1. Accès au logement et urbanisme rénové
  2. 2. Reconquérir l’économie réelle
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 17 novembre 2016
Date de séance : 17/11/2016
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 30 octobre 2012
Date de séance : 30/10/2012
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (vote solennel) (n° 287)
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (n° 235)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 3 avril 2013
Date de séance : 03/04/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Sécurisation de l'emploi (suite) (n° 847)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 23 juillet 2013
Date de séance : 23/07/2013
  1. 1. Élection des sénateurs
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 17 octobre 2014
Date de séance : 17/10/2014
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 30 juin 2014
Date de séance : 30/06/2014
  1. 1. Projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale pour 2014
  2. 2. Élection de trois députés
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance