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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 juin 2016
Date de séance : 14/06/2016
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 05 février 2014
Date de séance : 05/02/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Formation professionnelle
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 10 octobre 2012
Date de séance : 10/10/2012
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Éloge funèbre d'Olivier Ferrand
  3. 3. Programmation et gouvernance des finances publiques (n° 244) (vote solennel)
  4. 4. Mobilisation du foncier public en faveur du logement (CMP)
  5. 5. Régulation économique outre-mer (n° 245) (suite)
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 4 décembre 2012
Date de séance : 04/12/2012
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) (n° 403)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 01 décembre 2015
Date de séance : 01/12/2015
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2015 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 26 novembre 2015
Date de séance : 26/11/2015
  1. 1. Mobilisation collective en faveur de l’aide au développement
  2. 2. Favoriser la baisse de la production de CO2 par le développement de l’effacement électrique diffus
  3. 3. Création d’autorités administratives indépendantes en Nouvelle-Calédonie
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 4 octobre 2012
Date de séance : 04/10/2012
  1. 1. Création des emplois d'avenir
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 septembre 2015
Date de séance : 16/09/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Accueil des réfugiés en France et en Europe
  3. 3. Adaptation de la société au vieillissement
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 18 novembre 2013
Date de séance : 18/11/2013
  1. 1. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur-Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 17 juillet 2013
Date de séance : 17/07/2013
  1. 1. Séparation et régulation des activités bancaires (CMP) (n° 1247)
  2. 2. Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (n° 1216) (suite)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance