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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 27 mars 2013
Date de séance : 27/03/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Prohibition de la différence de taux de sucre outre-mer (n° 824)
  3. 3. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral (n° 828) (Deuxième lecture) (suite)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 03 juillet 2014
Date de séance : 03/07/2014
  1. 1. Économie sociale et solidaire
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 07 octobre 2015
Date de séance : 07/10/2015
  1. 1. Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires
  2. 2. Modification de l’ordre du jour
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 12 décembre 2012
Date de séance : 12/12/2012
  1. 1. Débat préalable au Conseil européen des 13 et 14 décembre 2012
  2. 2. Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (n° 469)
  3. 3. Juridictions de proximité (n° 474)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 10 avril 2015
Date de séance : 10/04/2015
  1. 1. Modernisation du système de santé
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 9 avril 2013
Date de séance : 09/04/2013
  1. 1. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et modification du calendrier électoral (n° 883) (Nouvelle lecture)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 14 janvier 2016
Date de séance : 14/01/2016
  1. 1. Intégration du principe de substitution dans le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques
  2. 2. Automaticité du déclenchement de mesures d’urgence en cas de pics de pollution
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 21 mai 2015
Date de séance : 21/05/2015
  1. 1. Transition énergétique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 11 décembre 2015
Date de séance : 11/12/2015
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2016
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 mai 2015
Date de séance : 28/05/2015
  1. 1. Dialogue social et emploi
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance