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Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 02/07/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire, et de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de l'Écologie, sur le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 955)
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/11/2009
  1. Examen pour avis des crédits du programme « audiovisuel extérieur de la France » de la mission Médias du projet de loi de finances pour 2010 M. Didier Mathus, rapporteur pour avis
  2. Vote des crédits de la Mission immigration, asile et intégration du projet de loi de finances pour 2010 M. Philippe Cochet, rapporteur pour avis
  3. Présentation, par Mme Henriette Martinez, de son rapport au Premier ministre et au Secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, sur l'aide publique au développement française
Compte rendu de réunion n° 14 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 16/01/2008
  1. • Audition de Mmes Tita Valade, présidente de l'Association française des femmes diplômées d'université (AFFDU) et Mme Évelyne d'Anzac de Lamartinie, trésorière nationale et Présidente du groupe de Paris 2
Compte rendu de réunion n° 32 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 15/06/2011
  1. Audition de représentantes du MEDEF : Mme Françoise Holder, présidente du comité égalité hommes-femmes, Mme Audrey Herblin, directrice de mission à la direction des affaires publiques, Mme Élodie Warnery, chargée de mission senior à la direction des relations sociales et Mme Ophélie Tailly, chargée de mission à la direction entreprises et société
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 04/06/2008
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique (n° 845) (M. Jacques-Alain Bénisti, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 5 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 11/12/2007
  1. Examen du rapport de MM. Pierre Laffitte et Claude Saunier, sénateurs, sur l'apport de la science et de la technologie au développement durable : Tome II La biodiversité : l'autre choc ? l'autre chance ?
  2. Nomination de rapporteurs sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie (article 10 de la loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005)
  3. .
Compte rendu de réunion n° 10 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 05/12/2007
  1. • Audition de Mme Michelle Zancarini-Fournel, professeur des universités en histoire contemporaine, chargée de recherche à l'IUFM de Lyon
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 02/06/2010
  1. 2
  2. Informations relatives à la commission 18
  3. Présences en réunion 19
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 26/05/2010
  1. Examen du rapport d'information sur la situation dans le Caucase du Sud (MM. Roland Blum et Christian Bataille, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 16/10/2007
  1. Examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (M. Yves Bur, M. Jean-Pierre Door, M. Denis Jacquat et M. Hervé Féron, rapporteurs)