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Compte rendu de réunion n° 61 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/09/2011
  1. Audition de M. Étienne Guyot, candidat au poste de président du directoire de la Société du Grand Paris
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d’information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia
Date de réunion : 07/04/2010
  1. Nomination du Bureau
  2. Désignation du rapporteur
Compte rendu de réunion n° 11 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 06/12/2011
  1. 2
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 15/10/2008
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et aménagement durables : Prévention des risques ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et vote sur l'article 61, rattaché (M. Jacques Pélissard, Rapporteur spécial) 2
  3. Examen des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : Recherche dans les domaines du développement durable (M. Alain Claeys, Rapporteur spécial) 3
  4. Examen du rapport d'information sur la politique tarifaire de la SNCF (M. Hervé Mariton, Rapporteur) 5
  5. Examen des crédits de la mission Économie :
  6. Tourisme (M. Pascal Terrasse, Rapporteur spécial) 13
  7. Statistiques et études économiques ; stratégie économique et fiscale, vote sur le compte spécial Accords monétaires internationaux (M. Pierre Morel-a-L'huissier, Rapporteur spécial) 18
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 05/05/2010
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi portant engagement national sur l'environnement (n° 1965) (MM. Serge Grouard et Bertrand Pancher, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/11/2009
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif au Grand Paris (n° 1961) (M. Yves Albarello, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Pierre Veltz, candidat au poste de Président-directeur général de l'Établissement public Paris-Saclay.
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 15/07/2009
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (n° 1831) (M. Franck Riester, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission 22
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 21/12/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Paul Bailly, dont la nomination en qualité de président du groupe La Poste est envisagée par le Président de la République (en application de l'article 13 de la Constitution)
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Date de réunion : 11/07/2007
  1. I. Election du Bureau
  2. II. Questions diverses 4