200016 résultats trouvés
- N° 822 - Rapport d'information de Mme Annick Girardin et M. Didier Quentin déposé par la commission des affaires européennes sur la réforme de la politique commune de la pêche
- Date de dépôt : 19/03/2013
- Voir le dossier (La réforme de la politique commune de la pêche)
- Compte rendu de réunion n° 041 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 13/03/2013
- Table ronde, ouverte à la presse, sur le traité sur le commerce des armes, avec M. Jean-Hugues Simon-Michel, Ambassadeur auprès de la Conférence du désarmement, M. Aymeric Elluin, coordinateur TCA - Amnesty International France, et M. Benoît Muracciole, président d'Action Sécurité Ethique Républicaines
- N° 786 - Rapport de M. Christophe Bouillon sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la prorogation du mécanisme de l'éco-participation répercutée à l'identique et affichée pour les équipements électriques et électroniques ménagers (n°715)
- Date de dépôt : 13/03/2013
- Voir le dossier (Environnement : prorogation de l'éco-participation affichée pour les équipements électriques et électroniques ménagers)
- Compte rendu de réunion n° 056 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 12/03/2013
- Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du Redressement productif, chargée des Petites et Moyennes Entreprises, de l'Innovation et de l'Économie numérique, sur les suites de la proposition de loi relative à l'application du principe de précaution défini par la Charte de l'environnement aux risques résultant des ondes électromagnétiques, et sur les conclusions du rapport sur l'impact de la régulation des télécoms sur la filière télécom de Mmes Corinne Erhel et Laure de La Raudière.
- Information relative à la commission
- Question écrite n° 20923 de M. Franck Reynier
- Date de dépôt : 12/03/2013
- transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
- Question écrite n° 20719 de Mme Marie Récalde
- Date de dépôt : 12/03/2013
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question écrite n° 20714 de M. Jérôme Lambert
- Date de dépôt : 12/03/2013
- enseignement - illettrisme - lutte et prévention
- Question écrite n° 20050 de M. Christian Kert
- Date de dépôt : 05/03/2013
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Question écrite n° 20003 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 05/03/2013
- consommation - étiquetage informatif - poissons
- Question écrite n° 20349 de M. Gérald Darmanin
- Date de dépôt : 05/03/2013
- Parlement - projets de loi - observations du public. mise en oeuvre
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats