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Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/04/2014
  1. Thème : Charges futures 2. Stockage des déchets HA/MA-VL
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 05/03/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème : « Les nouveaux processus d'engagement associatif et militant » :
  3. M. Reda Didi, adjoint au Délégué interministériel à la lutte contre le racisme et l'antisémitisme, fondateur et ancien délégué général du cercle de réflexion Graines de France ;
  4. M. Loïc Blondiaux, professeur de science politique à l'université Paris I Panthéon-Sorbonne, chercheur au Centre Européen de Sociologie et de Science Politique de cette même université ;
  5. M. Antoine Jardin, chercheur associé au Centre d'études européennes (Sciences-Po)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
Date de réunion : 03/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Joëlle Bottalico, vice-présidente du Haut Conseil pour la vie associative, de M. Thierry Guillois, membre du bureau du Haut Conseil pour la vie associative, et de M. Michel de Tapol, président de la commission « Bénévolat »
Compte rendu de réunion n° 29 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 15/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Valérian Pham Ngoc, Commissaire au redressement productif, région Nord
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 22/11/2016
  1. Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission du développement durable et la commission des affaires européennes, de Mme Laurence Tubiana, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique.
Compte rendu de réunion n° 039 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 26/02/2013
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Léchevin, dont la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'ADEME est envisagée par le Président de la République
  2. Vote sur la nomination de M. Bruno Léchevin
  3. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 30/03/2016
  1. Audition de Son Exc. M. Jean-Maurice Ripert, ambassadeur de France en Russie. 2
  2. Information relative à la commission.
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/07/2015
  1. Examen, en vue de la lecture définitive, du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2988) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 04/10/2012
  1. Examen du projet de loi de programmation des finances publiques 2012-2017 (n° 234) (M. Christian ECKERT, rapporteur général)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
  4. Amendements examinés par la Commission
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 09/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires culturelles, de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens en 2013