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Question au Gouvernement n° 384 de M. Pierre Cordier
Date de dépôt : 07/12/2022
énergie et carburants - éventuelles coupures d'électricité - éventuelles coupures d'électricité
Question écrite n° 14676 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 30/01/2024
industrie - Vulnérabilité de la filière photovoltaïque française face à la concurrence - Vulnérabilité de la filière photovoltaïque française face à la concurrence
Question écrite n° 4738 de M. Davy Rimane
Date de dépôt : 17/01/2023
outre-mer - JOP 2024 - Mobilisation des forces de l'ordre - JOP 2024 - Mobilisation des forces de l'ordre
Question écrite n° 18069 de M. Benoît Bordat
Date de dépôt : 28/05/2024
élevage - Échelles de notation sur le bien-être animal - Échelles de notation sur le bien-être animal
Question écrite n° 6244 de M. Alexandre Sabatou
Date de dépôt : 14/03/2023
eau et assainissement - Prévention du risque de sécheresse - Prévention du risque de sécheresse
Question au Gouvernement n° 1017 de Mme Caroline Parmentier
Date de dépôt : 28/06/2023
presse et livres - INDÉPENDANCE DE LA PRESSE - INDÉPENDANCE DE LA PRESSE
Question écrite n° 15427 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 20/02/2024
harcèlement - Résultats de l'audit sur le harcèlement scolaire - Résultats de l'audit sur le harcèlement scolaire
Question écrite n° 5293 de M. Jean-Pierre Pont
Date de dépôt : 07/02/2023
enseignement secondaire - Difficultés des élèves dans les matières scientifiques - Difficultés des élèves dans les matières scientifiques
Question écrite n° 15368 de M. Pierre Cordier
Date de dépôt : 20/02/2024
énergie et carburants - Revalorisation des aides à l'électrification rurale - Revalorisation des aides à l'électrification rurale
Question écrite n° 11809 de M. Raphaël Schellenberger
Date de dépôt : 03/10/2023
justice - Certificat médical circonstancié - Certificat médical circonstancié