Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770159 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 042 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 23/01/2013
  1. — Audition des représentants des syndicats des personnels civils du ministère de la défense : Syndicat national unifié de l'encadrement civil de la défense - défense CGC (SNUEC défense CGC).
Compte rendu de réunion n° 28 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 15/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Jeanne-Marie Prost, Médiatrice nationale du crédit au ministère de l'économie et des finances
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/05/2016
  1. Examen de la proposition de loi visant à garantir le revenu des agriculteurs (n° 3681) (M. André Chassaigne, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 17/06/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des responsables de sites Internet dédiés aux Français expatriés : Mme Florence TROUILLOT (expatunited.com), et M. Hervé HEYRAUD (lepetitjournal.com)
  2. Présences en réunion 10
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 11/01/2017
  1. Examen du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1519 du 10 novembre 2016 portant création au sein du service public de l'emploi de l'établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes (n° 4357) (M. Jean-Patrick Gille, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'information sur la simplification législative
Date de réunion : 01/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Warsmann, député
Compte rendu de réunion n° 041 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/12/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 29/09/2015
  1. Examen de la proposition de loi visant à supprimer les freins au développement des entreprises privées posés depuis 2012 (n° 3030) (M. Gérard Cherpion, rapporteur)
  2. 22
  3. 23
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Gaubert, Médiateur national de l'énergie
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 24/03/2015
  1. Audition, conjointe avec la commission des Affaires économiques, de M. Philippe Knoche, directeur général d'Areva
  2. Présences en réunion 19