Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770159 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 014 - Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la SNCM
Date de réunion : 28/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, de Mme Michèle Delaunay, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l'autonomie, et de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
  2. Audition, ouverte à la presse, M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 0028 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 16/01/2013
  1. Audition de M. Karel De Gucht, commissaire européen en charge du commerce
Compte rendu de réunion n° 11 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 19/01/2016
  1. Table ronde réunissant Mme Maryvonne Bin-Heng, présidente de la Fédération nationale Solidarité Femmes (FNSF), Mme Dominique Guillien, vice-présidente, et Mme Priscillia Fert, chargée de mission justice à la FNSF, Mme Eléonore Stévenin-Morguet, représentante de l'association Osez le féminisme, Mme Emmanuelle Piet, présidente du Collectif féministe contre le viol (CFCV), et Mme Marilyn Baldeck, déléguée générale de l'Association européenne contre les violences faites aux femmes au travail (AVFT), sur les violences faites aux femmes
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 28/11/2012
  1. Audition de M. Bernard Cazeneuve, Ministre délégué auprès du ministre des Affaires étrangères, chargé des Affaires européennes, sur le Conseil européen extraordinaire des 22 et 23 novembre 2012
Compte rendu de réunion n° 251 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 19/01/2016
  1. I. Examen du rapport d'information de M. Jean-Patrick Gille sur l'assurance chômage européenne
  2. II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur le financement du développement
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 28/05/2013
  1. I. Examen de la proposition de résolution de M. Bruno Le Roux, Mme Seybah Dagoma, Mme Estelle Grelier, M. Jean-Paul Bacquet, M. Patrick Bloche, M. François Brottes, M. Michel Destot, M. Olivier Faure, M. Jean Glavany, Mme Élisabeth Guigou, Mme Danielle Auroi et M. Philip Cordery sur le mandat de négociation de l'accord de libre échange entre les États-Unis et l'Union européenne (no 1020)
  2. II. Examen de la proposition de résolution européenne de M. Bruno Le Roux et Mme Catherine Quéré, et plusieurs autres membres du groupe SRC, sur la réforme des droits de plantation de vigne (no 906).
  3. III. Examen du rapport d'information de M. Gilles Savary, Mme Chantal Guittet et M. Michel Piron sur la directive relative au détachement des travailleurs.
  4. IV. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/03/2015
  1. Audition conjointe de M. Emmanuel Macron, ministre de l'Économie, de l'industrie et du numérique, de M. Régis Turrini, directeur général de l'Agence des participations de l'État, et de M. Pascal Faure, directeur général des entreprises au ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique sur le rachat du pôle énergie d'Alstom par General Electric
Compte rendu de réunion n° 017 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/10/2013
  1. Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (commission élargie) :
  2. Examen pour avis des crédits de la mission « Egalité des territoires, logement et ville »
  3. Ville (M. François Pupponi, rapporteur pour avis)
  4. Logement (M. Daniel Goldberg, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/06/2015
  1. Audition, ouverte à la presse et commune avec la commission des affaires européennes et la commission des finances, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux Affaires économiques et financières, à la fiscalité et à l'union douanière
Compte rendu de réunion n° 22 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 16/04/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Augustin Landier, professeur à l'École d'économie de Toulouse