200016 résultats trouvés
- Question écrite n° 15894 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 22/01/2013
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question écrite n° 15839 de M. Marc Goua
- Date de dépôt : 22/01/2013
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Question écrite n° 16316 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 22/01/2013
- transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
- Question écrite n° 15895 de Mme Dominique Orliac
- Date de dépôt : 22/01/2013
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question écrite n° 16301 de M. Dominique Bussereau
- Date de dépôt : 22/01/2013
- transports par eau - transport de voyageurs - navires de croisière. sécurité. contrôles
- Question écrite n° 16305 de M. Éric Straumann
- Date de dépôt : 22/01/2013
- transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
- N° 628 tome I - Rapport sur le projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (n°344)
- Date de dépôt : 17/01/2013
- Voir le dossier (Société : ouverture du mariage aux couples de même sexe)
- Compte rendu de réunion n° 030 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 16/01/2013
- Communication sur la mission effectuée en Guyane (Mme Chantal Berthelot, M. Guillaume Chevrollier, M. François-Michel Lambert, Mme Catherine Quéré et M. Gabriel Serville)
- Audition, ouverte à la presse, de M. François Houiller, président de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
- N° 589 - Rapport d'information de Mmes Seybah Dagoma et Marie-Louise Fort déposé par la commission des affaires européennes sur la réciprocité dans l'accès aux marchés publics des pays tiers par l'Union européenne
- Date de dépôt : 16/01/2013
- Voir le dossier (Réciprocité dans l'accès aux marchés publics des pays tiers par l'Union européenne)
- N° 627 - Rapport de M. Alain Bocquet sur la proposition de résolution de M. Alain Bocquet et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur la situation de la sidérurgie française et européenne dans la crise économique et financière, et sur les conditions de sa sauvegarde et de son développement (99)
- Date de dépôt : 16/01/2013
- Voir le dossier (Economie : situation de la sidérurgie française et européenne dans la crise économique et financière)
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