200016 résultats trouvés
- N° 566 - Projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires - Etude d'impact
- Voir le dossier (Economie : separation et régulation des activités bancaires)
- Question écrite n° 13702 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 18/12/2012
- énergie et carburants - agrocarburants - développement. conséquences
- Question écrite n° 13789 de M. Gérald Darmanin
- Date de dépôt : 18/12/2012
- État - ministres et secrétaires d'État - déplacement. bilan
- Question écrite n° 13703 de M. Serge Bardy
- Date de dépôt : 18/12/2012
- énergie et carburants - agrocarburants - développement. conséquences
- Question écrite n° 13613 de M. Hervé Morin
- Date de dépôt : 18/12/2012
- aquaculture et pêche professionnelle - marins-pêcheurs - aires marines protégées britanniques. conséquences
- N° 545 - Proposition de résolution de M. Bruno Le Roux relative aux organismes génétiquement modifiés et aux risques sanitaires et environnementaux insuffisamment documentés
- Date de dépôt : 18/12/2012
- Voir le dossier (OGM et risques sanitaires et environnementaux insuffisamment documentés)
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 13 décembre 2012
- Date de séance : 13/12/2012
- 1. Mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement (n° 470) (C.M.P.)
- 2. Projet de loi de finances pour 2013 (n° 466) (nouvelle lecture)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 036 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 12/12/2012
- — Audition de S. Exc. Mme Susanne Wasum-Rainer, Ambassadrice d'Allemagne à Paris, sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale
- N° 536 - Rapport d'information de MM. Joaquim Pueyo et Yves Fromion déposé par la commission des affaires européennes sur l'Europe de la défense à la veille du Livre blanc
- Date de dépôt : 12/12/2012
- Voir le dossier (L'Europe de la défense à la veille du Livre blanc)
- Compte rendu de réunion n° 025 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 11/12/2012
- Table ronde, ouverte à la presse, sur la transition écologique, avec M. Philippe Boisseau, directeur des branches « énergies nouvelles » et « marketing et services » de Total, M. Jean-François Cirelli, vice-président de GDF-Suez, M. Luc Poyer, président du directoire d'E.ON France et M. Robert Durdilly, président de l'Union française de l'électricité.
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