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Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 14 novembre 2013
Date de séance : 14/11/2013
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 27 mai 2014
Date de séance : 27/05/2014
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 09 mars 2016
Date de séance : 09/03/2016
  1. 1. Obsèques de Mme la députée Sophie Dessus
  2. 2. Souhaits de bienvenue à des délégations étrangères
  3. 3. Questions au Gouvernement
  4. 4. Sécurité publique dans les transports collectifs de voyageurs
  5. 5. Droit individuel à la formation pour les élus locaux
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 06 février 2015
Date de séance : 06/02/2015
  1. 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 28 juin 2016
Date de séance : 28/06/2016
  1. 1. Égalité et citoyenneté
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du samedi 14 février 2015
Date de séance : 14/02/2015
  1. 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 mai 2013
Date de séance : 28/05/2013
  1. 2. Questions au Gouvernement
  2. 3. Enseignement supérieur et recherche (vote solennel) (n° 1042)
  3. 4. Réforme du Conseil supérieur de la magistrature (n° 815)
  4. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 17 février 2016
Date de séance : 17/02/2016
  1. 1. Questions sur la politique de l’emploi
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 08 juin 2016
Date de séance : 08/06/2016
  1. 1. Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 01 avril 2015
Date de séance : 01/04/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Modernisation du système de santé
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance