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Compte rendu de réunion n° 0083 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 01/10/2013
  1. I. Audition de M. Michel Sapin, ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
  2. II. Communication de Mme Chantal Guittet sur la proposition de directive no 2001/37/CE du 5 juin 2001 relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres en matière de fabrication, de présentation et de vente des produits du tabac
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information
Date de réunion : 26/02/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème « Peut-on encore aujourd'hui célébrer le progrès et les innovations ? », avec M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général à la stratégie et à la prospective, M. Marc Giget, président de l'Institut européen de stratégies créatives et d'innovation et du Club de Paris des directeurs de l'innovation, M. Joël de Rosnay, conseiller de la présidence d'Universcience et président de Biotics International, et M. Gérard Roucairol, président de l'Académie des technologies.
Compte rendu de réunion n° 011 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/07/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Houllier, dont la nomination en qualité de président de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), est envisagée par le Président de la République
  2. Vote sur la nomination de M. François Houllier
Compte rendu de réunion n° 26 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Audition de Mme Laure Bereni, sociologue, chargée de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), membre de l'équipe « Professions, réseaux, organisations » du Centre Maurice Halbwachs, et de Mme Réjane Sénac, chercheuse au CNRS CEVIPOF (centre de recherches politiques de Sciences Po), membre du comité de pilotage du programme de recherche et d'enseignement des savoirs sur le genre (PRESAGE), présidente de la commission Parité du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh), sur les études de genre
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 11/02/2015
  1. Audition de M. Pierre Conesa, maître de conférences à l'Institut d'études politiques de Paris
Compte rendu de réunion n° 033 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 23/01/2013
  1. Examen de la proposition de résolution de Mme Barbara Pompili et plusieurs de ses collègues tendant à modifier le règlement de l'Assemblée nationale afin d'instaurer la faculté, pour les groupes politiques, de se doter d'une coprésidence paritaire (n° 484) (Mme Barbara Pompili, rapporteure)
  2. Présentation du rapport de la mission d'information sur les moyens de lutte contre la surpopulation carcérale (MM. Dominique Raimbourg et Sébastien Huyghe, rapporteurs)
  3. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 11/02/2015
  1. Audition de M. Guillaume Tusseau dont la nomination en qualité de membre du Conseil supérieur de la magistrature est proposée par M. le Président de l'Assemblée nationale (M. Guy Geoffroy, rapporteur)
  2. Vote sur cette proposition de nomination
  3. Dépouillement du scrutin
Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 29/10/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des Affaires étrangères, chargé des Affaires européennes, sur le Conseil européen des 24 et 25 octobre
Compte rendu de réunion n° 28 - Mission d'information
Date de réunion : 02/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le thème « Comment accueillir le monde : les transports », de M. Pierre Mongin, président-directeur général de la RATP
Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/07/2015
  1. Audition, conjointe avec la commission des finances et la commission des affaires européennes, de M. Michel Sapin, ministre des Finances et des comptes publics, sur les conclusions du sommet européen du 12 juillet 2015.