200021 résultats trouvés
- N° 251 annexe 5 - Rapport de M. Jean-François Mancel sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235)
- Date de dépôt : 10/10/2012
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2013)
- N° 251 annexe 42 - Rapport de M. Christian Estrosi sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235)
- Date de dépôt : 10/10/2012
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2013)
- Compte rendu de réunion n° 003 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 09/10/2012
- Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable, de M. Gilles-Éric Séralini, professeur de biologie moléculaire à l'université de Caen sur l'étude sur le maïs génétiquement modifié NK 603
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 003 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 09/10/2012
- Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires sociales, du Pr Gilles-Eric Séralini, professeur de biologie moléculaire, chercheur à l'Institut de biologie fondamentale et appliquée (IBFA) de l'université de Caen, auteur de l'étude relative au maïs génétiquement modifié
- Question écrite n° 6438 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 09/10/2012
- énergie et carburants - agrocarburants - développement. conséquences
- Question écrite n° 6439 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 09/10/2012
- énergie et carburants - agrocarburants - développement. conséquences
- Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 03/10/2012
- Table ronde, ouverte à la presse, sur le bilan des Jeux olympiques et paralympiques de Londres réunissant M. Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français, M. Gérard Masson, président de la Fédération française handisport et du Comité paralympique et sportif français, M. Tony Estanguet, champion olympique de canoë, M. Sami El Gueddari, nageur paralympique, et M. Daniel Bilalian, directeur général adjoint de France Télévisions, chargé des sports
- N° 244 - Rapport de M. Christian Eckert sur le projet de loi organique , après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques (n°198)
- Date de dépôt : 03/10/2012
- Voir le dossier (Budget : gouvernance des finances publiques)
- Question écrite n° 5804 de Mme Laurence Abeille
- Date de dépôt : 02/10/2012
- environnement - agriculture - OGM. réglementation
- Question écrite n° 5715 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 02/10/2012
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
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