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Compte rendu intégral de la première séance du lundi 16 juillet 2012
Date de séance : 16/07/2012
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 71)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 79 - Rapport de M. Christian Eckert sur le projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n°71)
Date de dépôt : 12/07/2012
Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2012 (2))
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 11/07/2012
  1. I. Audition de Mme Connie Hedegaard, Commissaire européenne en charge de l'action pour le climat
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 0003 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 11/07/2012
  1. I. Audition de Mme Connie Hedegaard, Commissaire européenne en charge de l'action pour le climat
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 004 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/07/2012
  1. Audition de l'amiral Édouard Guillaud, chef d'état-major des armées
Question écrite n° 675 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 10/07/2012
santé - cancer de la prostate - dépistage
Question écrite n° 650 de M. Jean-Pierre Giran
Date de dépôt : 10/07/2012
pharmacie et médicaments - pilules contraceptives - conséquences. santé
Compte rendu de réunion n° 002 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/07/2012
  1. Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 004 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 05/07/2012
  1. Examen du projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2011 (n° 3) (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
  2. Examen du rapport préalable au débat d'orientation des finances publiques (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
  3. Amendements examinés par la Commission
  4. Informations relatives à la Commission
  5. Présences en réunion
N° 74 - Rapport d'information de M. Christian Eckert déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire préalable au débat d'orientation des finances publiques
Date de dépôt : 05/07/2012
Voir le dossier (Budget : rapport préalable au débat d'orientation des finances publiques pour 2013)