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Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/02/2012
  1. Audition, conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées, de M. Alain Juppé, ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, et de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants, sur la situation en Afghanistan (ouverte à la presse)
N° 4333 - Rapport d'information de M. Jean-Luc Reitzer déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la présence et les intérêts français en Amérique latine
Date de dépôt : 08/02/2012
Voir le dossier (Présence et intérêts français en Amérique latine)
N° 4330 - Rapport de Mme Michèle Tabarot sur la proposition de loi de Mme Michèle Tabarot et plusieurs de ses collègues sur l'enfance délaissée et l'adoption (3739 rectifié)
Date de dépôt : 08/02/2012
Voir le dossier (Famille : enfance délaissée et adoption)
N° 4334 - Rapport d'information de M. Jean-Luc Préel déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la prévention sanitaire
Date de dépôt : 08/02/2012
Voir le dossier (Sécurité sociale : mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS))
N° 4327 - Rapport d'information de Mme Patricia Adam et M. Philippe Vitel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'action de l'Etat en mer
Date de dépôt : 07/02/2012
Voir le dossier (Action de l'Etat en mer)
Question écrite n° 127558 de M. Rudy Salles
Date de dépôt : 07/02/2012
agriculture - oléiculture - insectes ravageurs. lutte et prévention
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 2 février 2012
Date de séance : 02/02/2012
  1. 1. Débat sur les partenariats public-privé
  2. 2. Développer le « fabriqué en France » (n° 4026)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 2 février 2012
Date de séance : 02/02/2012
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 4235 - Rapport de M. Jacques Grosperrin sur la proposition de loi de MM. Jacques Grosperrin, Marc Bernier et Étienne Blanc et plusieurs de leurs collègues relative à la modification de certaines dispositions encadrant la formation des maîtres (4151)
Date de dépôt : 01/02/2012
Voir le dossier (Education : modification de certaines dispositions encadrant la formation des maîtres)
Question écrite n° 127352 de M. Jean-Pierre Giran
Date de dépôt : 31/01/2012
pharmacie et médicaments - pilules contraceptives - conséquences. santé