200016 résultats trouvés
- N° 4507 - Rapport de M. Claude Birraux, établi au nom de cet office, sur les investissements d'avenir : un nouvel élan pour la recherche française (Compte rendu de l'audition publique du 17 janvier 2012 et de la présentation des conclusions, le 7 mars 2012)
- Date de dépôt : 02/05/2012
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- N° 4484 - Rapport de MM. Claude Birraux et Jean-Louis Touraine, établi au nom de cet office, sur les maladies monogéniques : état des lieux (compte rendu de l'audition publique du 7 juin 2011 et de la présentation des conclusions le 25 janvier 2012)
- Date de dépôt : 28/03/2012
- Voir le dossier (Maladies monogéniques : état des lieux (compte rendu de l'audition publique du 7 juin 2011 et de la présentation des conclusions le 25 janvier 2012))
- Question écrite n° 131299 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 27/03/2012
- produits dangereux - mercure - amalgames dentaires. utilisation. conséquences. santé
- N° 4469 - Rapport de MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte, établi au nom de cet office, sur l'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau
- Date de dépôt : 13/03/2012
- Voir le dossier (Impact et enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau)
- N° 4465 - Rapport d'information de M. Axel Poniatowski déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le bilan d'activités de la commission des affaires étrangères sous la XIIIème législature (2007-2012)
- Date de dépôt : 07/03/2012
- Voir le dossier (Bilan d'activités de la commission des affaires étrangères sous la XIIIème législature)
- N° 4463 - Rapport d'information de MM. Marc Goua et Camille de Rocca Serra déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à la situation financière et aux perspectives d'Electricité de France et d'Areva
- Date de dépôt : 07/03/2012
- Voir le dossier (Situation financière et perspectives d'Electricité de France et d'Areva)
- N° 4456 - Rapport d'information de MM. Christian Kert et Didier Mathus déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur la réforme de l'audiovisuel extérieur de la France
- Date de dépôt : 07/03/2012
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- N° 4434 - Proposition de loi de M. Gérard Bapt visant à réduire l'exposition humaine aux perturbateurs endocriniens
- Date de dépôt : 06/03/2012
- Voir le dossier (Réduire l'exposition humaine aux perturbateurs endocriniens)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 29 février 2012
- Date de séance : 29/02/2012
- 1. Débat préalable au Conseil européen
- 2. Protection de l'identité (lecture définitive) (n° 4393)
- 3. Simplification du droit et allègement des démarches administratives (lecture définitive) (n° 4367)
- 4. Exécution des peines (lecture définitive) (n° 4410)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 4421 - Rapport d'information de M. Étienne Blanc déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information relative à l'exécution des décisions de justice pénale : le suivi des auteurs d'infractions à caractère sexuel
- Date de dépôt : 29/02/2012
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