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Compte rendu de réunion n° 20 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 05/04/2011
  1. Audition de Mme Kah Walla, candidate à l'élection présidentielle du Cameroun et M. Amepy Lapée, conseiller
Compte rendu de réunion n° 98 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/07/2011
  1. Examen d'un rapport de la mission d'information sur la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances (MILOLF) (MM. Michel Bouvard, Jean-Pierre Brard, Thierry Carcenac et Charles de Courson, rapporteurs)
  2. Examen d'un rapport d'information de M. Henri Emmanuelli, rapporteur spécial, sur la taxe sur les billets d'avion et l'utilisation de ses recettes 12
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/12/2010
  1. Compte rendu par Mme Françoise Hostalier d'un déplacement en Afghanistan
  2. Exposé de M. Christian Ménard sur la piraterie maritime
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/10/2010
  1. — Audition du général d'armée aérienne Jean-Paul Paloméros, chef d'état major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824)
Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 09/04/2009
  1. Audition,ouverte à la presse, de M. Jean-Jacques Aillagon, président de l'établissement public du musée et du domaine national de Versailles
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 20/05/2009
  1. — Compte rendu par M. Pierre Lellouche de son déplacement en Afghanistan dans le cadre de la mission d'information et d'évaluation de l'opération militaire française en Afghanistan, du 8 au 15 février 2009, et de ses prolongements comme représentant spécial de la France pour l'Afghanistan et le Pakistan
Compte rendu de réunion n° 24 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 01/04/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Girouard, président fondateur du Cercle Magellan, Mme Claude Mulsant, directrice générale, et M. Jean Pautrot, président du conseil de la mobilité internationale, de MM. Luc Sposito, directeur Éducation du groupe Total, François Tribot-Laspiere, chargé des relations institutionnelles et Didier Barres, chargé de la mobilité internationale
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/11/2010
  1. Examen, pour avis, d'un décret d'avance et d'annulation en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 14/05/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, de M. Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation, de M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services et de M. Eric Besson, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique, sur le projet de loi de modernisation de l'économie (n° 842)
  2. Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'économie (n° 842) (M. Jean-Paul Charié, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 16/10/2007
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 (n° 189)
  2. Vote sur les crédits des missions :
  3. Santé (M. Gérard Bapt, Rapporteur spécial)
  4. Sécurité civile (M. Georges Ginesta, Rapporteur spécial)
  5. Immigration, asile et intégration et sur l'article 45 rattaché (Mme Béatrice Pavy, Rapporteure spéciale) 9