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Compte rendu de réunion n° 2 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 16/10/2007
  1. Audition de M. Jacques Stern, président du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche (ANR), et de Mme Jacqueline Lecourtier, directrice de l'ANR
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/10/2008
  1. Audition du Général d'armée Jean Louis Georgelin, chef d'état major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2009
Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/06/2008
  1. Examen, pour avis, du projet de loi relatif aux contrats de partenariat (n° 779) (Mme Marie-Hélène des Esgaulx, Rapporteure pour avis) 2
  2. Examen du rapport de la mission d'information tendant à une analyse comparative des prélèvements fiscaux et sociaux sur les produits financiers (M. Yves Censi, Rapporteur) 8
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/10/2011
  1. Projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
  2. Audition de M. Éric Besson, ministre auprès du ministre de l'Économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur les crédits de la mission Économie
  3. Avis sur les crédits de la mission Économie : Communications électroniques et postes
  4. (M. Alfred Trassy-Paillogues, rapporteur pour avis),
  5. 21
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 25/01/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Michel Heinrich et Régis Juanico sur leur rapport au nom du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la performance des politiques sociales en Europe (n° 4098)
  2. Présentation en commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 06/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur un rapport demandé à la Cour des comptes, en application de l'article 58-2° de la LOLF, relatif aux interventions de l'État dans l'économie par des moyens extra-budgétaires
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 11/05/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la valorisation du patrimoine culturel français
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 01/07/2009
  1. Examen du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (n° 1628) (M. Gérard Cherpion, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 15 - Mission d’information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia
Date de réunion : 01/06/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. André Bachoc, chef du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (SCHAPI), accompagné de Mme Isabelle Leleu, chef de service adjointe et M. Bruno Janet (pôle « modélisation et hydrologie opérationnelle »)
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/06/2010
  1. Echange de renseignements en matière fiscale : accord avec Jersey n° 2320, accord avec Gibraltar n° 2327, accord avec Guernesey n° 2333, et accord avec l'Île de Man n° 2334 (M. Alain Cousin, rapporteur)