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Compte rendu de réunion n° 4 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/10/2014
  1. — Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur le contrôle et l'exécution des crédits de la Défense pour l'exercice 2013 (Mme Geneviève Gosselin-Fleury et M. Philippe Vitel, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 029 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/12/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Genty, président de France Nature Environnement
Compte rendu de réunion n° 012 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/10/2012
  1. Projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'Agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
  3. Avis sur les crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » :
  4. - Agriculture et alimentation (Mme Marie-Lou Marcel, rapporteure pour avis),
  5. - Forêt (M. André Chassaigne, rapporteur pour avis).
  6. Amendement examiné par la commission
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 09/05/2016
  1. Audition, à huis clos, du colonel Bruno Arviset, secrétaire général du Conseil de la fonction militaire de la gendarmerie nationale, du chef d'escadron Philippe-Alexandre Assou, du chef d'escadron Y, du major Emmanuel Franchet, de l'adjudant-chef Frédéric Guaignier, de l'adjudant Raoul Burdet, de l'adjudant Vincent Delaval, de l'adjudant Sébastien Perrier et de la gendarme Annaïk Kerneis
  2. 18
  3. 33
Compte rendu de réunion n° 048 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/04/2013
  1. Accord de défense entre la France et la Serbie (n°428) Mme Marie-Louise Fort, rapporteure
  2. Etablissement d'un bureau de l'IPGRI en France (n°673) M. Philippe Cochet, rapporteur
  3. Accord France-Norvège sur l'enseignement dispensé en France aux élèves norvégiens (n°429) M. Michel Zumkeller, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/11/2016
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) ; Examen et vote sur les crédits de la mission Égalité des territoires et logement (M. Christophe Caresche, rapporteur spécial)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 077 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/06/2013
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur l'opération Serval au Mali et sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale
Compte rendu de réunion n° 080 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 25/06/2013
  1. — Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance (n° 849) (Mme Émilienne Poumirol, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 30 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 06/05/2014
  1. Examen du rapport d'information sur la proposition de loi (n° 1856) relative à l'autorité parentale et à l'intérêt de l'enfant (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 25/10/2013
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Aide publique au développement ; sur le compte spécial Prêt à des États étrangers (M. Jean-François Mancel, Rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion