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Compte rendu de réunion n° 10 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 30/03/2011
  1. Nomination de rapporteurs
  2. Audition, ouverte à la presse, du Collège de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) : Présentation du rapport d'activité 2010 de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) et point sur la situation au Japon.
N° 3295 - Rapport de MM. Stéphane Demilly et Philippe Tourtelier déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur l'application de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
Date de dépôt : 30/03/2011
Voir le dossier (Environnement : application de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement)
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française : production de matériels roulants voyageurs et frets
Date de réunion : 29/03/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, du MM. Yves Crozet, professeur à l'Université Lyon 2 (Laboratoire d'économie des transports) et Alain Bonnafous, professeur émérite, chercheur au Laboratoire d'économie des transports (UMR n° 5593)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 24 mars 2011
Date de séance : 24/03/2011
  1. 1. Proposition de résolution sur le climat
  2. 2. Débat sur la question climatique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3261 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kazakhstan relatif à la coopération en matière de lutte contre la criminalité - Etude d'impact
Voir le dossier (Kazakhstan : accord de coopération en matière de lutte contre la criminalité)
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale
Date de réunion : 23/03/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Philippe Bourgoin, directeur de la stratégie et des programmes du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), M. Élie Cohen, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), professeur à Sciences-po et membre du Conseil d'analyse économique, et Mme Bénédicte Zimmermann, directrice de recherche à l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
  2. Présences en réunion
Question écrite n° 102754 de M. René Couanau
Date de dépôt : 22/03/2011
aquaculture et pêche professionnelle - marins-pêcheurs - aires marines protégées britanniques. conséquences
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française : production de matériels roulants voyageurs et frets
Date de réunion : 16/03/2011
  1. Audition de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF, M. Stéphane Volant, secrétaire général de la SNCF, M. Pierre Blayau, directeur général de SNCF Geodis et président directeur général de Geodis, M. Jean-Michel Genestier, directeur général adjoint « branche transports et logistique » en charge des affaires publiques et Mme Karine Grossetête, conseillère, chargée des relations avec le Parlement (audition ouverte à la presse à partir de 17 heures 10)
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/03/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Claire Carrère-Gée, présidente du Conseil d'orientation pour l'emploi, sur le rapport relatif au diagnostic sur l'emploi des jeunes
  2. Information relative à la commission 15
  3. Présences en réunion 16
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/03/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la biodiversité marine, avec la participation de M. Jean-François Tallec, secrétaire général de la mer, en charge de la stratégie marine pour la biodiversité ; M. Jérôme Bignon, député, président de l'Agence des aires marines protégées, accompagné de M. Olivier Laroussinie, directeur ; M. Hubert Carré, directeur du comité national des pêches maritimes et des élevages marins ; M. Jean-Yves Perrot, président-directeur général de l'Ifremer, accompagné de MM. Philippe Goulletquer, et Philippe Gros, responsables scientifiques