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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 mars 2011
Date de séance : 16/03/2011
  1. 1. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration
  2. 2. Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3251 - Rapport d'information de M. Michel Grall déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la fin de vie des équipements militaires
Date de dépôt : 16/03/2011
Voir le dossier (Défense : conclusion des travaux d'une mission d'information sur la fin de vie des équipements militaires)
Question écrite n° 102486 de M. Gaël Yanno
Date de dépôt : 15/03/2011
outre-mer - Nouvelle-Calédonie - collectivités. contrats. partenariats public-privé
Compte rendu de réunion n° 15 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 09/03/2011
  1. Audition de Mme Dominique Méda, sociologue au Centre d'études de l'emploi
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/03/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur l' « évolution vers des réseaux d'électricité intelligents et la convergence avec les réseaux de communications électroniques », avec la participation de M. Laurent Schmitt, vice-président d'Alstom Power, Smart Grid Solutions, Mme Michèle Bellon, président du directoire d'Electricité Réseau Distribution France (ERDF), Mme Christine Le Bihan-Graf, directeur général de la Commission de régulation de l'énergie (CRE) et M. Philippe Lucas, directeur normalisation et développement d'écosystèmes d'Orange-France Télécom.
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 02/03/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Jacq, Président-directeur général de Météo France
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 17 février 2011
Date de séance : 17/02/2011
  1. 1. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
  2. 2. Débat sur les politiques du handicap (suite)
  3. 3. Étiquetage nutritionnel (n° 3060)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information commune avec le Sénat sur les toxicomanies
Date de réunion : 16/02/2011
  1. 2
  2. 10
  3. 30
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/02/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Maraninchi, candidat à la nomination par le Président de la République à la direction générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS)
  2. Présences en réunion 18
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 15/02/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Pichon, Président de formation interchambres à la Cour des comptes, de M. Cyrille Pierre, Directeur-adjoint de l'économie globale et des stratégies du développement au ministère des Affaires étrangères et européennes, et de M. Philippe Douste-Blazy, Président du conseil d'administration d'UNITAID, sur un rapport d'enquête demandé à la Cour des comptes, en application du 2° de l'article 58 de la LOLF, concernant la taxe sur les billets d'avion et l'utilisation de ses recettes
  2. Présences en réunion 12