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N° 3140 - Rapport de M. Hervé Gaymard sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, relative au prix du livre numérique (n°2921)
Date de dépôt : 02/02/2011
Voir le dossier (Culture : prix du livre numérique)
Compte rendu de réunion n° 185 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 01/02/2011
  1. I. Communication de Mme Anne Grommerch et M. Régis Juanico sur la réforme du marché intérieur
  2. II. Communication de M. Gérard Voisin sur les amendes transfrontalières
  3. III. Communication de Mme Françoise Grossetête, parlementaire européenne, sur les soins de santé transfrontaliers
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  5. V. Nomination de rapporteurs
Question écrite n° 99090 de M. Bruno Bourg-Broc
Date de dépôt : 01/02/2011
politique extérieure - Afghanistan - actions civilo-militaires. langue française. diffusion
Compte rendu de réunion n° 184 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/01/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, conjointe avec la Commission des affaires culturelles et de l'éducation, sur la numérisation de l'écrit (MM. Hervé Gaymard et Michel Lefait, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 26/01/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires européennes, sur la numérisation de l'écrit
  2. Présences en réunion
N° 3114 - Rapport d'information de M. Axel Poniatowski déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux de la rencontre Parlement-IFRI, le 22 décembre 2010, sur "l'état du monde à la fin de l'année 2010"
Date de dépôt : 26/01/2011
Voir le dossier (Etat du monde à la fin de l'année 2010)
N° 3116 - Lettre rectificative - Etude d'impact
Date de l'article :
Voir le dossier (Santé : droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques)
N° 3111 tome I - Rapport sur le projet de loi relatif à la bioéthique (n°2911)
Date de dépôt : 26/01/2011
Voir le dossier (Société : bioéthique)
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 25/01/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la réforme de la dépendance réunissant Mme Françoise Nouhen, vice-présidente de l'Union nationale des centres communaux et intercommunaux d'action sociale (UNCCAS) et M. Dominique Balmary, président de l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
  2. Présences en réunion 15
Question écrite n° 98290 de M. Alain Rousset
Date de dépôt : 25/01/2011
énergie et carburants - énergie photovoltaïque - développement. perspectives