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Question écrite n° 2383 de Mme Angélique Ranc
Date de dépôt : 26/11/2024
taxis - Négociations entre l'assurance maladie et les fédérations de taxis - Négociations entre l'assurance maladie et les fédérations de taxis
Question écrite n° 2367 de Mme Delphine Batho
Date de dépôt : 26/11/2024
retraites : généralités - Bonification des retraites des sapeurs-pompiers volontaires - Bonification des retraites des sapeurs-pompiers volontaires
Question écrite n° 2329 de M. Pierre-Yves Cadalen
Date de dépôt : 26/11/2024
mer et littoral - Quelle stratégie et quels moyens pour l'Ifremer-Genavir ? - Quelle stratégie et quels moyens pour l'Ifremer-Genavir ?
Question écrite n° 2330 de M. Jean-Philippe Tanguy
Date de dépôt : 26/11/2024
moyens de paiement - Lutter contre la diminution de distributeurs automatiques de billets - Lutter contre la diminution de distributeurs automatiques de billets
Question écrite n° 2374 de M. René Lioret
Date de dépôt : 26/11/2024
sécurité des biens et des personnes - La revalorisation du tarif national des carences ambulancières - La revalorisation du tarif national des carences ambulancières
Question écrite n° 2376 de M. René Lioret
Date de dépôt : 26/11/2024
sécurité routière - Le manque de places et d'examinateurs au permis de conduire - Le manque de places et d'examinateurs au permis de conduire
Question écrite n° 2373 de M. Christophe Plassard
Date de dépôt : 26/11/2024
sécurité des biens et des personnes - Bilan des prestations de serment - art. 2 de la loi n°2021-1109 du 24 août 2021 - Bilan des prestations de serment - art. 2 de la loi n°2021-1109 du 24 août 2021
Question écrite n° 2267 de M. Vincent Rolland
Date de dépôt : 26/11/2024
énergie et carburants - Contrats de production domestique d'électricité de panneaux photovoltaïques - Contrats de production domestique d'électricité de panneaux photovoltaïques
Question écrite n° 2229 de M. Antoine Vermorel-Marques
Date de dépôt : 26/11/2024
assurance maladie maternité - Remboursement des consultations des psychologues - Remboursement des consultations des psychologues
Question écrite n° 2226 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 26/11/2024
assurance complémentaire - Hausse des tarifs des complémentaires santé et renoncement aux soins - Hausse des tarifs des complémentaires santé et renoncement aux soins