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Question écrite n° 71174 de M. Jacques Remiller
Date de dépôt : 16/02/2010
automobiles et cycles - épaves - broyeurs industriels. réglementation
Question écrite n° 71655 de Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud
Date de dépôt : 16/02/2010
produits dangereux - bisphénol A - utilisation. conséquences. santé
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 10/02/2010
  1. — Audition du colonel Jean-François Martini, commandant de la brigade OMLT (Operational Mentoring Liaison Team) en Afghanistan d'avril à novembre 2009. 2
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 09/02/2010
  1. — Audition du général Jean Louis Georgelin, chef d'état major des armées, sur la situation des opérations extérieures 2
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/02/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Yannick d'Escatha, personnalité pressentie par le Gouvernement pour la fonction de président du Centre national d'études spatiales (CNES)
Question écrite n° 70963 de M. Daniel Mach
Date de dépôt : 09/02/2010
santé - jeunes - alcoolisme. lutte et prévention
Question écrite n° 70507 de Mme Colette Langlade
Date de dépôt : 09/02/2010
banques et établissements financiers - banques à statut coopératif - fonds propres. parts sociales et certificats coopératifs. réglementation
Question écrite n° 70728 de M. Jean-Pierre Giran
Date de dépôt : 09/02/2010
handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes
N° 2286 - Proposition de loi de Mme Valérie Boyer tendant à améliorer la couverture d'assurance responsabilité civile professionnelle médicale
Date de dépôt : 05/02/2010
Voir le dossier (Améliorer la couverture d'assurance responsabilité civile professionnelle médicale)
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/02/2010
  1. Suite de l'examen des Titres III (énergie-climat) et IV (agriculture) du projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (dit Grenelle 2) (n° 1965) (M. Serge Poignant, rapporteur pour avis)
  2. Amendements examinés par la commission.